Travaux d'aménagement du parc d'activités de l'Aubreçay Saint-Xandre

Communauté d'agglomération de La Rochelle

Travaux d'aménagement du parc d'activités de l'Aubreçay Saint-Xandre. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP, pour les lots 1, 2 et 4.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-03 Avis de marché
2022-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287, service commande publique
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546303501 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546303501 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement du parc d'activités de l'Aubreçay Saint-Xandre 2020.Tx.Ame.0104/Jo”
Produits/services: Travaux de construction de voies 📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement du parc d'activités de l'Aubreçay Saint-Xandre. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Voiries et réseaux divers parc d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Description du marché: Voiries et réseaux divers parc d'activités.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec montant maximal 3 500 000 EUR HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée ferme de 48 mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plantations — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Description du marché: Plantations — espaces verts.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec montant maximal 400 000 EUR HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée ferme de 48 mois.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poste de pompage extérieur parc d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées 📦
Description du marché: Poste de pompage extérieur parc d'activités.
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 fera l'objet d'un marché ordinaire. Acceptation de variante voir le règlement de consultation.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Assainissement extérieur parc d'activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Description du marché: Assainissement extérieur parc d'activités.
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Le lot 4 fera l'objet d'un marché ordinaire. Acceptation de variante voir le règlement de consultation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 et 2: début d'exécution à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires, prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-23 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-24 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 152-369403 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cda la rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Aménagement Du Parc D'Activités De L'Aubrecay Saint Xandre 2020.Tx.Ame.0104/Jo”
Brève description:
“travaux D'Aménagement Du Parc D'Activités De L'Aubrecay Saint XandreConsultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 75980
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3500000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: voiries Et Réseaux Divers Parc D'Activites
Description
Description du marché: voiries Et Réseaux Divers Parc D'Activites
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre avec montant maximum 3 500 000 euro(s) (H.T.). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée ferme de 48 mois”
Champ d'application du marché
Titre: plantations - espaces Verts
Description
Description du marché: plantations - espaces Verts
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre avec montant maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.durée ferme de 48 mois”
Champ d'application du marché
Titre: poste De Pompage Extérieur Parc D'Activités
Description
Description du marché: poste De Pompage Extérieur Parc D'Activités
Informations complémentaires:
“le lot 3 fera l'objet d'un marché ordinaire. Acceptation de variante voir le Règlement de consultation”
Champ d'application du marché
Titre: assainissement Extérieur Parc D'Activités
Description
Description du marché: assainissement Extérieur Parc D'Activités
Informations complémentaires:
“le lot 4 fera l'objet d'un marché ordinaire. Acceptation de variante voir le Règlement de consultation”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-369403

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20ap216
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: voiries Et Réseaux Divers Parc D'Activites
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Pcl
Adresse postale: 7 Rue Ampere
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 20ap217
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: plantations - espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: zi Prin Deyrancon Clos Du Grand Chemin
Commune postale: Prin Deyrançon
Code postal: 79210
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20ap214
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: poste De Pompage Extérieur Parc D'Activités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ath
Adresse postale: 19 Rue De Thales
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 980 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20ap215
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: assainissement Extérieur Parc D'Activités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 171 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“précision sur le montant attribué par lot:pour le lot 1 :Accord-Cadre avec maximum de 3 500 000 euro(s) HtPour le lot 2 :Accord-Cadre avec maximum de 400...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 101-278725 (2022-05-20)