Transports scolaires — circuit spécial scolaire de la commune de Tremblay-en-France

Mairie de Tremblay en France

Transports scolaires — circuit spécial scolaire de la commune de Tremblay-en-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-17 Avis de marché
2020-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: AO20-02
Brève description:
Transports scolaires — circuit spécial scolaire de la commune de Tremblay-en-France.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay en France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-RRlf5EibQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Date de début: 2020-10-17 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-342529
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Marché à bons de commande pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixe à 100 000 EUR, soit 400 000 EUR pour les quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
La durée du contrat est de trois ans et neuf mois et demi. Pour les années qui suivent, la période d'exécution s'étend du premier septembre au trente-et-un août en cas de reconduction. La reconduction éventuelle sera tacite. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire du marché au moins deux mois avant la date d'échéance de chaque période d'exécution.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du contrat est de trois ans et neuf mois et demi. Pour les années qui suivent, la période d'exécution s'étend du premier septembre au trente-et-un août en cas de reconduction. La reconduction éventuelle sera tacite. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire du marché au moins deux mois avant la date d'échéance de chaque période d'exécution.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 139-342529 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527669
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-342529
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Marché pour un montant annuel HT sans minimum et avec un maximum fixé à 100 000 EUR, soit 400 000 EUR pour les quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom: Keolis CIF
Adresse postale: 34 rue de Guivry
Commune postale: Le Mesnil-Amelot
Code postal: 77990
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.keolis-cif.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 215-527669 (2020-10-30)
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