Transports scolaires adaptes des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court

Île-de-France Mobilités

Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d'Oise vers leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage et ou alternance. La présente consultation est décomposée en 99 lots. Chaque lot est un lot géographique regroupant les établissements d'enseignement scolaire ou universitaire franciliens existant ou pouvant être créés, vers lesquels les élèves et étudiants doivent être transportés. Chaque lot comprend un ou plusieurs circuits, chaque circuit correspond à l'exécution d'un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. Les informations financières (fourchette estimative annuelle) inscrites au II.2.4) pour chaque lot doivent s'entendre pour une année scolaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-18 Avis de marché
2020-08-25 Informations complémentaires
2020-10-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-08-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Île-de-France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39bis-41 rue de Châteaudun
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Laurent Probst, directeur général — DGA Finances et ressources/FAC — Commande publique (Mme Ariana Grunbaum)”
Téléphone: +33 153592146 📞
Courrier électronique: ariana.grunbaum@iledefrance-mobilites.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://iledefrance-mobilites.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_TSl3e6QpU9 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_TSl3e6QpU9 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires adaptes des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court 2020-069”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 365 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 35
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'attribution de chaque lot se fera en respectant l'ordre du tableau des lots et le principe qu'un soumissionnaire ne peut se voir attribuer plus de douze...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-22 Elev93 — établissements scolaires des villes de Bagnolet — Les Lilas — Romainville — Noisy-le-Sec”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bagnolet — Les Lilas — Romainville — Noisy-le-Sec.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement deux (2) fois par période de douze (12) mois pour une durée globale maximale de trente six (36) mois.”
Informations complémentaires:
“En complément du II.2.7), la durée de l'accord-cadre est de douze mois (12) mois; hors période de préparation débutant dès la notification de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-17 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Tremblay en France - villepinte - vaujours”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tremblay en France - villepinte - vaujours
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement deux (02) fois par période de douze (12) mois pour une durée globale maximale de trente six (36) mois”
Informations complémentaires:
“En complément du Ii.2.7, la durée de l'accord cadre est de douze mois (12) mois; hors période de préparation débutant dès la notification de l'accord cadre....”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 92-07 Elev92 - etablissements scolaires de Paris (75)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris (75)
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement trois (03) fois par période de douze (12) mois pour une durée globale maximale de quarante huit (48) mois”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-14 Elev78 - etablissements scolaires des départements franciliens hors Yvelines”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements franciliens hors Yvelines
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-20 Elev78 - etablissements scolaires des communes de buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, jouy en josas, velizy villacoublay,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Buc, chateaufort, les loges en josas, tossus le noble, viroflay, jouy en josas,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En complément du Ii.2.3, la liste des communes des établissements n'est pas exhaustive; cf. Libellé du lot inscrit au tableau des lots des pièces du marché....”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-10 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gournay sur Marne - noisy le Grand”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gournay sur Marne - noisy le Grand
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-22 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (la verriere, gambaiseuil, ... Et du département de L'Eure et loire)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La verriere, gambaiseuil, la boissiere ecole, ... Et du département de L'Eure et loire”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-11 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines et du département de l'eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bennecourt, blaru, boissy mauvoisin, buchelay, ... Et du département de l'eure
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement trois (01) fois par période de douze (12) mois pour une durée globale maximale de quarante huit (48) mois”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-01 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon - clamart - fontenay-Aux-Roses -...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Antony - bourg-La-Reine - châtenay-Malabry - sceaux - châtillon - clamart.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-18 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville d'aulnay-sous-bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-Sous-Bois
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-05 Elev92 - etablissements scolaires de la ville de Nanterre - courbevoie - puteaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre - courbevoie - puteaux
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-13 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (de la falaise, andelu, bouafle, herbeville, jambville, juziers, lainville en vexin, ...)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La falaise, andelu, bouafle, herbeville, jambville, juziers, lainville en vexin,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-03 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette - vaucresson - garches”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chaville - meudon - sèvres - ville-D'Avray - marnes la Coquette - vaucresson - garches”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-21 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Montreuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montreuil
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-20 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Bondy - pavillons sous Bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bondy - pavillons sous Bois
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-24 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Drancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drancy
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-10 Elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (evecquemont, gaillon sur montcient, hardricourt, mezy sur seine ...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Evecquemont, gaillon sur montcient, hardricourt, mezy sur seine,tessancourt sur aubette,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-01 Elev78 - etablissements scolaires des communes de bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, croissy sur seine, le vesinet”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bougival, lepecq, carrieres sur seine, chatou, croissy sur seine, le vesinet
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-18 Elev78 - etablissements scolaires des communes de magny les hameaux, montigny le bretonneux, voisins le bretonneux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Magny les hameaux, montigny le bretonneux, voisins le bretonneux
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-25 Elev93 - etablissements scolaires de la ville du Blanc Mesnil
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Blanc Mesnil
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-28 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'aubervilliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aubervilliers
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-06 Elev92-Etablissements scolaires des villes de: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes - gennevilliers - villeneuve-La-Garenne”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-Sur-Seine - bois-Colombes - la-Garenne-Colombes - colombes -.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-21 Elev78 - elev78 - etablissements scolaires de diverses communes des Yvelines (ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, clairefontaine en...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ablis, auffargis, boinville le gaillard, bonnelles, clairefontaine en yvelines, emance,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-35 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Saint Ouen - l'Île Saint Denis - des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Saint Ouen, l'île Saint Denis des départements des Hauts de Seine (92) et des Yvelines (78)”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-32 Elev93 - etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Saint Denis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Denis
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-12 Etu92 - etablissements universitaires ou scolaires et centre de formation franciliens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-02 Elev78 - etablissements scolaires des communes de le chesnay-rocquencourt, versailles (Mat + Ecoles), versailles (clg + Lycées)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le chesnay-rocquencourt, versailles
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 78-06 Elev78 - eREA de Garches et Vaucresson
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Garches, Vaucresson
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 78-19 Elev78 _Etablissements scolaires des communes de elancourt, trappes
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Elancourt, trappes
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-09 Elev78 - etablissements scolaires des communes de andresy, carrieres sous poissy, chanteloup les vignes, conflans ste honorine, maurecourt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Andresy, carrieres sous poissy, chanteloup les vignes, conflans ste honorine, maurecourt”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-16 Elev78 - etablissements scolaires des communes de L'Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi, la celle st cloud, louveciennes”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Etang la ville, le port marly, mareil marly, marly le roi, noisy le roi,.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-12 Elev78 - etablissements scolaires des communes de arnouville les mantes, auffreville brasseuil, boinville en mantois, breuil bois robert, drocourt,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arnouville les mantes, auffreville brasseuil, boinville en mantois,.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 000 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-02 Elev92 - etablissements scolaires des villes de: Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves”
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bagneux - malakoff - montrouge - boulogne-Billancourt - issy-Les-Moulineaux - vanves”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-07 Elev78 - etablissements scolaires des communes de acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, aigremont, chambourcy, chavenay,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Acheres, saint germain en laye, saint nom la breteche, montesson, aigremont, chambourcy,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-02 Elev95 - collèges, Lycées et CFA de la commune d'argenteuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Argenteuil
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-15 Elev78 - etablissements scolaires des communes de crespieres, les alluets le roi, medan,.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Crespieres, les alluets le roi, medan, morainvilliers.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-16 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Sevran
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sevran
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-40 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation Franciliens hors Paris (75)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Paris (75)
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 78-03 Etu78 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région ïle de France
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-14 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le Raincy - clichy sous Bois - montfermeil
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-29 Elev93 -Etablissements scolaires du 1er degré (Maternelles et élémentaires) de la ville de Pantin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pantin
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-15 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Livry Gargan - coubron
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Livry Gargan - coubron
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-19 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville d'aulnay-sous-bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay sous Bois
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-33 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Saint Denis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-12 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Gagny
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gagny
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-30 Elev93 - etablissements scolaires du 2nd degré (Collèges et Lycées) de la ville de Pantin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-31 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Stains
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Stains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-36 Elev93 - etablissements scolaires de la ville d'epinay sur Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Epinay sur Seine
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-11 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Neuilly plaisance - neuilly sur Marne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly plaisance - neuilly sur Marne
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-41 Etu93 - etablissements universitaires ou scolaires et centres de formation de Paris (75)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-27 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de La Courneuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Courneuve
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-06 Elev95 - etablissements scolaires des communes de jouy-le-moutier, vaureal, boisement, neuville-sur-oise,eragny”
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Jouy-le-moutier, vaureal, boisement, neuville-sur-oise,eragny
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 000 💰

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-23 Elev93 - etablissements scolaires de la ville de Bobigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bobigny
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-13 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Rosny sous bois - villemomble”
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rosny sous bois - villemomble
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-39 Elev93 - etablissements scolaires du département du Val d'oise (95)
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val d'oise
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-34 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Pierrefitte sur Seine - villetaneuse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pierrefitte sur Seine - villetaneuse
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“91-32 Elev91 - etablissements scolaires des communes de massy; verrieres-le-buisson”
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Massy, verrieres-le-buisson
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement une (01) fois par période de douze (12) mois pour une durée globale maximale de vingt quatre (24) mois”

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-44 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 11-12-19-20 de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris arrondissements 11-12-19-20
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-17 Elev78 - etablissements scolaires des communes de rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois, saint cyr L'Ecole,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rennemoulin, bailly, bois D'Arcy, fontenay le fleury, les clayes sous bois.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-04 Elev95 - etablissements scolaires des communes de Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone”
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bezons,Montigny-Les-Cormeilles,Pierrelaye,Saint-Ouen-L'Aumone
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-13 Elev92 - etablissements scolaires des villes de Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret”
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-Sur-Seine -Clichy - levallois-Perret
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-17 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Andilly, eaubonne, ermont, le plessis-bouchard, margency, montlignon,.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-08 Elev95 - etablissements scolaires des communes suivantes: ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt,arthies,auvers-sur-oise,avernes,banthelu,bray et lu.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ableiges,aincourt,ambleville,amenucourt,arthies,auvers-sur-oise,avernes.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-09 Elev95 - etablissements scolaires des communes de beaumont sur oise et PONTOISE,”
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Beaumont sur oise et PONTOISE,
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-12 Elev95 - etablissements scolaires des communes d'arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, gonesse et montmagny”
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Arnouvilles- les-Gonesse,Bonneuil-En-France, deuil-la-barre, gonesse et montmagny”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-16 Elev95 - etablissements scolaires des communes de franconville, sannois
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Franconville, sannois
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

6️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-46 Elev93 - etablissement scolaire de la Seine Saint Denis (Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis; ...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen; L'Ile-Saint-Denis; Epinay-Sur-Seine; Saint-Denis;.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot à Véhicules Adaptés. Élèves à transporter dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements. En complément du Ii.2.3, liste complète des communes des...”    Afficher plus

6️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-04 Elev/Etud78 _Établissement scolaire en Ile de France hors EREA de Garches et Vaucresson”
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Garches et Vaucresson
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Elèves à transporter dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements. En complément du Ii.2.4, lot à véhicules adaptés. En complément du Ii.2.7, la durée de...”    Afficher plus

6️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-08 Elev92 - etablissements scolaires franciliens hors Hauts-De-Seine et Paris (78-94-91-95-93-77)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Hauts-De-Seine et Paris
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

7️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“91-34 Elev91 - etablissements scolaires des communes de palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dasn...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

7️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-04 Elev92_Etablissements scolaires des villes de: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Suresnes - rueil mailmaison - saint-Cloud
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

7️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-37 Elev93 - etablissements scolaires du département de Seine et Marne (77)
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Seine et Marne (77)
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

7️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-26 Elev93 - etablissements scolaires des villes de Dugny - le Bourget
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dugny - le Bourget
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

7️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-38 Elev93 - etablissements scolaires des départements de l'essonne (91) et du Val de Marne (94)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne (91), Val de Marne (94)
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

7️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-11 Elev95 - etablissements scolaires des communes de chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, louvres, Roissy-En-France,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chennevieres-les-louvres, epiais-les-louvres, goussainville, le-thillay, louvres,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

7️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-10 Elev95 _Etablissements scolairess des communes de asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, bellefontaine, Belloy-En-France, bouffemont, bouqueval,.”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Asnieres-sur-oise, attainville, baillet-en-france, bellefontaine, Belloy-En-France,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

7️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-03 Elev95 - etablissements scolaires des communes de BEAUCHAMP,BESSANCOURT,BETTEMONT-LA-FORET,CHAUVRY,FREPILLON,HERBLAY,TAVERNY”
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Beauchamp, bessancourt, bettemont-la-foret, chauvry, frepillon, herblay, taverny”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

7️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-14 Elev95 - etablissements scolaires des communes de domont, sarcelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Domont, sarcelles
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰

7️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-43 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 5-6-7-13-14-15 de paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris arrondissements 5-6-7-13-14-15
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰

8️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“93-42 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18 de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris arrondissements 1-2-3-4-8-9-10-18
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰

8️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“78-08 Elev78 - etablissements scolaires des communes de houilles, maisons laffitte, sartrouville”
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Houilles, maisons laffitte, sartrouville
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-10 Elev92- etablissements scolaires des Hauts-De-Seine et des EREA de Garches et Vaucresson à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-De-Seine, Garches et Vaucresson
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 78-05 Etu78-Erea de Garches et Vaucresson
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Garches et Vaucresson
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Élèves à transporter dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements. En complément du Ii.2.4, lot à véhicules adaptés. En complément du Ii.2.7, la durée de...”    Afficher plus

8️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-13 Elev95 - etablissements scolaires des communes de ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel”
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ecouen, groslay, piscop, st-brice-sous- foret, et villiers-le-bel
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-07 Elev95_Etablissements scolaires des communes de arronville, bernes-sur-oise, Berville,Boissy-L'Aillerie, breancon, bruyeres-sur-oise,.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Arronville, bernes-sur-oise, Berville,Boissy-L'Aillerie, breancon, bruyeres-sur-oise, c,.”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-18 Elev95 - etablissements scolaires franciliens hors Val d'oise et départements de l'eure et l'oise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Val d'oise, départements de l'eure et de l'oise
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-09 Elev92_Etablissements scolaires franciliens hors EREA des Hauts-De-Seine, à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs équipements...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Hauts-De-Seine
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰

8️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“91-50 Elev91 - _Établissements scolaires des communes de CORBEIL-ESSONNES; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry;.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Corbeil-essonnes; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry;.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

8️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-01 Elev95 - ecoles primaires (élémentaires et maternelles) de la commune d'argenteuil et Etablissement scolaire de la commune de cormeilles-en- parisis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Argenteuil et cormeilles-en- parisis
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰

9️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-05 Elev95 - etablissements scolaires de la commune de CERGY
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cergy
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰

9️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-19 Etu95 - etablissements universitaires ou scolaires franciliens
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰

9️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“92-11 Etu92 - etablissements universitaires franciliens ou scolaires et centre de formation franciliens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰

9️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 93-45 Elev93 - etablissements scolaires des arrondissements 16-17 de paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris arrondissements 16-17
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en Seine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰

9️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-20 Elev95 - établissement scolaire dans le Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département du Val d'oise_bassins d'éducation d'argenteuil, Enghein et Sarcelles”
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

9️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-23 Elev/Etud95 - etablissements scolaires ou universitaires franciliens hors Val d'oise à transporter obligatoirement dans leurs fauteuils ou avec leurs...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 95
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile de France hors Val d'oise
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

9️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-15 Elev95 _Etablissements scolaires des communes de enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien”
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Enghien-les-bains, montmorency et saint-gratien
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

9️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 95-22 Etu95 - établissement scolaire du Val d'oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 97
Description
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

9️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“91-51 Elev91 - établissements scolaires des communes de MASSY; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette; champlan; saint jean de beauregard;...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Massy; orsay; saulx-les-chartreux; villejust; villebon s/yvette;.
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

9️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“95-21 Elev95_Établissements scolaires du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy”
Titre
Numéro d'identification du lot: 99
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val d'oise_bassin d'éducation de Gonnesse, Cergy
Description du marché:
“L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap résidents dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-25 du code de la commande publique, les soumissionnaires sont informés que pour juger de leurs capacités...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Inscription au registre des transporteurs publics de personnes tenu par la direction régionale de l'équipement.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 du code de la commande publique portant sur des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 082-196145
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-30 18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle est réservée aux personnes ayant reçu délégation par la direction générale du fait de leur mission au sein de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En fonction des lots: 2 semestre 2023, 2 semestre 2024, 2 semestre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Modalités de dépôt des offres: les plis sont obligatoirement dématérialisés et doivent impérativement être réceptionnés, avant la date et l'heure limites de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 162-393646 (2020-08-18)
Informations complémentaires (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires adaptés aux élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court 2020-069”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 162-393646

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: Tous les lots
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte: La durée du marché part à compter du 1.9.2020 au 31.8.2021.
Nouvelle valeur
Texte: La durée du marché part à compter du 1.9.2021 au 31.8.2022.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Estimation du présent lot: entre 790 000 EUR à 1 130 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Estimation du présent lot: entre 730 000 EUR à 1 150 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: Lot 32
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 44 800 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 4 800 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: Lot 36
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Estimation du présent lot: entre 522 000 EUR à 822 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Estimation du présent lot: entre 552 000 EUR à 822 000 EUR.
Source: OJS 2020/S 167-405280 (2020-08-25)
Informations complémentaires (2020-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Personne de contact:
“Laurent Probst, directeur général — DGA finances et ressources / FAC — commande publique (Mme Ariana Grunbaum)”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires adaptés des élèves et étudiants par véhicules légers ou de moins de neuf places — titre court 2020-069”
Brève description:
“Services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire des départements des...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-12 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-13 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 198-480821 (2020-10-07)
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