Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires 2020
Hc - 2020041/Jo
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de services de transports scolaires nécessitant la mise à disposition de véhicules légers et de transport en commun.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P 12 — primaire St Germain Laprade
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Transport scolaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 5 — secondaire le Brignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 10 — secondaire Malrevers — Chaspinhac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps 32 — secondaire Fix St Geneys — Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 35 Ab — secondaire St Paulien et Loudes — Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 36 Abc — secondaire St Geneys, Lissac et Vazeilles — Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 435 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 1 — secondaire Malrevers — Brives
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 2 — secondaire Beaulieu, Rosières — Retournac
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps 52 — primaire et secondaire St Pierre du Champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S 63 — secondaire Bellevue et Jullianges — Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps 64 — primaire et secondaire de Monistrol d'allier — Saugues
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ps 30 — primaire et secondaire Estublat — Allègre
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Extrait Kbis ou document équivalent de moins de trois mois. Le cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. En...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Attestation de capacité pour le transport de voyageurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-19
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: HC - 2020041.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 071-169083 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1543334.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: P 12 — primaire Saint-Germain-Laprade
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: PS 32 — secondaire Fix-Saint-Geneys — Allègre
Titre: S 35 AB — secondaire Saint-Paulien et Loudes — Allègre
Titre: S 36 ABC — secondaire Saint-Geneys, Lissac et Vazeilles — Allègre
Titre: PS 52 — primaire et secondaire Saint-Pierre-du-Champ
Titre: PS 64 — primaire et secondaire de Monistrol-d'Allier — Saugues
Titre: PS 30 — primaire et secondaire Estublat — Allègre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-169083
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: P 12 — primaire Saint-Germain-Laprade
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Migratour Transports
Adresse postale: ZA La Fataire
Commune postale: Sanssac-l'Église
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52356.12 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: S 5 — secondaire le Brignon
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge, 13 rue de la Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146855.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: S 10 — secondaire Malrevers — Chaspinhac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Schmitt Voyages
Adresse postale: rue Jean Brenas
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152437.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: PS 32 — secondaire Fix-Saint-Geneys — Allègre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74841.20 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: S 35 AB — secondaire Saint-Paulien et Loudes — Allègre
Nom et adresse du contractant
Nom: Berger Voyages
Adresse postale: route de Vichy
Commune postale: Saint-Paulien
Code postal: 43350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257548.32 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: S 36 ABC — secondaire Saint-Geneys, Lissac et Vazeilles — Allègre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306304.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: S 1 — secondaire Malrevers — Brives
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117860.40 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: S 2 — secondaire Beaulieu, Rosières — Retournac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 900 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: PS 52 — primaire et secondaire Saint-Pierre-du-Champ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65488.68 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: S 63 — secondaire Bellevue et Jullianges — Craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 266 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: PS 64 — primaire et secondaire de Monistrol-d'Allier — Saugues
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 853 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: PS 30 — primaire et secondaire Estublat — Allègre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 623 💰
Source: OJS 2020/S 175-423189 (2020-09-04)