Transports réguliers et occasionnels de personnes — lots 1 à 2

Lamballe Terre & Mer

La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-09 Avis de marché
2020-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe Terre & Mer
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin, BP 90456
Commune postale: Lamballe-Armor Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Courrier électronique: contact@lamballe-terre-mer.bzh 📧
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-07-10 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269915
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 10.7.2020 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://www.megalisbretagne.org Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org — adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 594 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires: lot nº 1: transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours.
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Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 78 000,00 EUR maximum HT.
Valeur estimée hors TVA: 234 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Intitulé du lot: Transports des écoles du territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº 2: transports des écoles du territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 120 000,00 EUR maximal HT.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
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Conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 10.7.2020 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://www.megalisbretagne.org
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Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org — adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2020/S 111-269915 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transports réguliers et occasionnels d'enfants/jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires. — lot nº 1: transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours; — lot nº 2: transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.
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Valeur totale du marché: 198 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin BP 90456

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527657
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269915
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transports réguliers et occasionnels d'enfants/jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
— lot nº 1: transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours;
— lot nº 2: transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.
Transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours.
Transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: Les cars Le Vacon
Commune postale: Lamballe-Armor
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 84273.25 EUR 💰
Nom: Les Cars Le Vacon
Valeur totale du marché: 103960.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 215-527657 (2020-10-30)
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Région:
France Bretagne Bretagne Côtes-d’Armor
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier