La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports réguliers et occasionnels de personnes — lots 1 à 2
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 594 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des...”
Description du marché
La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires: lot nº 1: transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 78 000,00 EUR maximum HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois un an. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des écoles du territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des...”
Description du marché
La présente consultation concerne des prestations de transport régulières et occasionnelles d'enfants — jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
Lot nº 2: transports des écoles du territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 120 000,00 EUR maximal HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (modèle «Lettre de candidature» de préférence, joint au dossier de consultation).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-10
16:00 📅
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la...”
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: autofinancement. Paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Conditions d'envoi ou de remise des plis: conformément aux articles L. 2132-2, R. 2132-2 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la transmission des plis par voie électronique est obligatoire pour cette consultation. Les plis devront parvenir à destination avant le 10.7.2020 (15h00). La transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://www.megalisbretagne.org
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait électronique à l'adresse suivante: https://www.megalisbretagne.org — adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: adresse internet: https://www.megalisbretagne.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 111-269915 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin BP 90456
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transports réguliers et occasionnels d'enfants/jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de transports réguliers et occasionnels d'enfants/jeunes et d'accompagnateurs dans le cadre des activités communautaires.
— lot nº 1: transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours;
— lot nº 2: transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 198 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20PS119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports réguliers et occasionnels dans le cadre des accueils de loisirs et séjours”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les cars Le Vacon
Commune postale: Lamballe-Armor
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84273.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20PS120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports des écoles et territoire de Lamballe Terre & Mer aux piscines et centres aquatiques” Nom et adresse du contractant
Nom: Les Cars Le Vacon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103960.28 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2020/S 215-527657 (2020-10-30)