Transports occasionnels

Commune de Frontignan

— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT;
— lot nº 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT;
— lot nº 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT;
— lot nº 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transdev Occitanie Ouest

Qui ?

• Commune de Frontignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-18	Avis de marché
2020-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2020181806
Brève description:

— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT; — lot nº 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT; — lot nº 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT; — lot nº 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Frontignan
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 34113
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.frontignan.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467185000 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289541
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT;

— lot nº 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT;

— lot nº 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT;

— lot nº 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT, nombre de bus: 3 à 8.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable trois fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.

Intitulé du lot: Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT, nombre de bus: de deux à six.

Intitulé du lot: Transports hors jours scolaires sur le territoire communal
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT, nombre de bus: de trois à huit bus.

Intitulé du lot: Transports hors jours scolaires hors territoire communal
Numéro du lot: 4
Brève description:

Transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT, nombre de bus: de trois à huit bus.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340108600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 119-289541 (2020-06-18)

Avis d'attribution de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-524847
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-289541
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT. Nombre de bus: trois à huit.

Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT. Nombre de bus: de deux à six.

Transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT. Nombre de bus: de trois à huit bus.

Transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Nombre de bus: de trois à huit bus.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 214-524847 (2020-10-29)

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