— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT;
— lot nº 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT;
— lot nº 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT;
— lot nº 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports occasionnels
2020181806
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT;
— lot nº 2:...”
Brève description
— lot nº 1: transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT;
— lot nº 2: transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT;
— lot nº 3: transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT;
— lot nº 4: transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT, nombre de bus: 3 à 8.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable trois fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable trois fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT, nombre de bus: de deux à six.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports hors jours scolaires sur le territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT, nombre de bus: de trois à huit bus.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports hors jours scolaires hors territoire communal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT, nombre de bus: de trois à huit bus.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 119-289541 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, montant minimal: 15 000 EUR HT, montant maximal: 45 000 EUR HT. Nombre de bus: trois à huit.”
Description du marché:
“Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, montant minimal: 7 000 EUR HT, montant maximal: 28 000 EUR HT. Nombre de bus: de deux à six.”
Description du marché:
“Transports hors jours scolaires sur le territoire communal, montant minimal: 3 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT. Nombre de bus: de trois à huit bus.”
Description du marché:
“Transports hors jours scolaires hors territoire communal, montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Nombre de bus: de trois à huit bus.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-289541
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports pendant le temps scolaire hors territoire communal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports hors jours scolaires sur le territoire communal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports hors jours scolaires hors territoire communal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2020/S 214-524847 (2020-10-29)