Transports en cars

Communauté de communes Châteaubriant-Derval

Transports en cars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis Atlantique
• Voyages Cave

Qui ?

• Communauté de communes Châteaubriant-Derval

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2020-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description: Transports en cars.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Châteaubriant-Derval
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour — BP 203
Code postal: 44146
Commune postale: Châteaubriant Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-chateaubriant-derval.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Téléphone: +33 228040633 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323783
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déplacements sur Châteaubriantet sur le territoire de la communauté de communes
Numéro du lot: 1
Brève description:

— Déplacements des élèves des écoles élémentaires du territoire vers la médiathèque de Châteaubriant, la patinoire de Châteaubriant, l'espace aquatique Aquachoisel de Châteaubriant, la piscine espaces dauphins de Châteaubriantet l'espace aquatique de Derval;

— Navettes sur Châteaubriantpour les enfants du centre de loisirs intercommunal pendant les vacances scolaires;

— Déplacements pour les services «Jeunesse» et «Petite Enfance» sur le territoire;

— Autres déplacements ponctuels sur le territoire à l'occasion de certaines manifestations;

— Transferts aller/retour des élèves des écoles élémentaires de Châteaubriantdans la ville de Châteaubriant.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Déplacements à la 1/2 journée ou à la journée
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Déplacements des élèves du Conservatoire intercommunal de musique, de danse et d'art dramatique (CIMDAD);

— Déplacements pour les services «Jeunesse» et «Petite Enfance» à la journée ou à la ½ journée.

Intitulé du lot: Transferts pour les séjours
Numéro du lot: 3
Brève description: Transferts pour les séjours organisés par le service «jeunesse ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007272600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 132-323783 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Châteaubriant Derval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-564910
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323783
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déplacements sur Châteaubriant et sur le territoire de la Communauté de communes
Brève description:

— déplacements des élèves des écoles élémentaires du territoire vers la médiathèque de Châteaubriant, la patinoire de Châteaubriant, l'espace aquatique Aquachoisel de Châteaubriant, la piscine espaces dauphins de Châteaubriant et l'espace aquatique de Derval, — navettes sur Châteaubriant pour les enfants du centre de loisirs intercommunal pendant les vacances scolaires,

— déplacements pour les services «Jeunesse» et «Petite Enfance» sur le territoire,

— autres déplacements ponctuels sur le territoire à l'occasion de certaines manifestations,

— transferts aller/retour des élèves des écoles élémentaires de Châteaubriant dans la ville de Châteaubriant.

Intitulé du lot: Déplacements à la demi-journée ou à la journée
Brève description:

— déplacements des élèves du Conservatoire intercommunal de musique, de danse et d'art dramatique (Cimdad),

— déplacements pour les services «Jeunesse» et «Petite Enfance» à la journée ou à la demi-journée.

Transferts pour les séjours organisés par le service «jeunesse».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Voyages cave
Numéro d'enregistrement national: 30518936700033
Adresse postale: 63 rue de Châteaubriant
Commune postale: Sion-les-Mines
Code postal: 44590
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Keolis atlantique
Numéro d'enregistrement national: 30194133200183
Adresse postale: 3 rue de la Garde — BP 53505
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44335
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 229-564910 (2020-11-19)

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