Transports en cars

Communauté de communes Châteaubriant-Derval

Transports en cars.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-07 Avis de marché
2020-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Châteaubriant-Derval
Numéro d'enregistrement national: 20007272600017
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour — BP 203
Commune postale: Châteaubriant Cedex
Code postal: 44146
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 228040633 📞
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.cc-chateaubriant-derval.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de communes

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports en cars
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description: Transports en cars.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements sur Châteaubriantet sur le territoire de la communauté de communes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“— Déplacements des élèves des écoles élémentaires du territoire vers la médiathèque de Châteaubriant, la patinoire de Châteaubriant, l'espace aquatique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements à la 1/2 journée ou à la journée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— Déplacements des élèves du Conservatoire intercommunal de musique, de danse et d'art dramatique (CIMDAD); — Déplacements pour les services «Jeunesse» et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transferts pour les séjours
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transferts pour les séjours organisés par le service «jeunesse ».

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-12 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-323783 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Châteaubriant Derval
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Déplacements sur Châteaubriant et sur le territoire de la Communauté de communes”
Description
Description du marché:
“— déplacements des élèves des écoles élémentaires du territoire vers la médiathèque de Châteaubriant, la patinoire de Châteaubriant, l'espace aquatique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements à la demi-journée ou à la journée
Description
Description du marché:
“— déplacements des élèves du Conservatoire intercommunal de musique, de danse et d'art dramatique (Cimdad), — déplacements pour les services «Jeunesse» et...”    Afficher plus
Description du marché: Transferts pour les séjours organisés par le service «jeunesse».

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-323783

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Déplacements sur Châteaubriant et sur le territoire de la Communauté de communes”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages cave
Numéro d'enregistrement national: 30518936700033
Adresse postale: 63 rue de Châteaubriant
Commune postale: Sion-les-Mines
Code postal: 44590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Keolis atlantique
Numéro d'enregistrement national: 30194133200183
Adresse postale: 3 rue de la Garde — BP 53505
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44335
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déplacements à la demi-journée ou à la journée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transferts pour les séjours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2020/S 229-564910 (2020-11-19)