Transports de groupes électrogènes pour le compte des unités Serval suivantes: Aix, Bordeaux, Orléans et Lyon.
Le dossier comprend quatre lots géographiques comme présentés ci dessus. Chaque lot géographique sera découpé en deux lots en fonction des moyens demandé par l'entité adjudicatrice. Soit au total huit lots.
Par zone géographique il sera retenu trois soumissionnaires différents. Soit au total douze contrats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.
Avis de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis SA
Numéro d'enregistrement national: 444 608 442
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“EDF SA, DTEO, direction des achats groupe, DATP, agence logistique Facilities et administratif, 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411, 69507 Lyon Cedex 03,...”
Personne de contact
EDF SA, DTEO, direction des achats groupe, DATP, agence logistique Facilities et administratif, 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411, 69507 Lyon Cedex 03, M. Behague
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports de groupes électrogènes pour le compte de l'unité Serval d'Enedis
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Transports de groupes électrogènes pour le compte des unités Serval suivantes: Aix, Bordeaux, Orléans et Lyon.
Le dossier comprend quatre lots géographiques...”
Brève description
Transports de groupes électrogènes pour le compte des unités Serval suivantes: Aix, Bordeaux, Orléans et Lyon.
Le dossier comprend quatre lots géographiques comme présentés ci dessus. Chaque lot géographique sera découpé en deux lots en fonction des moyens demandé par l'entité adjudicatrice. Soit au total huit lots.
Par zone géographique il sera retenu trois soumissionnaires différents. Soit au total douze contrats.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même soumissionnaire ne pourra pas être attributaire de deux contrats pour une même zone géographique mais pourra se porter candidat sur l'ensemble des...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même soumissionnaire ne pourra pas être attributaire de deux contrats pour une même zone géographique mais pourra se porter candidat sur l'ensemble des lots d'une même zone géographique.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Aix
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option de durée. La période ferme du contrat est de 36 mois. Deux options d'une durée de 18 mois sont prévues. La période indiquée en rubrique II.2.7)...”
Description des options
Option de durée. La période ferme du contrat est de 36 mois. Deux options d'une durée de 18 mois sont prévues. La période indiquée en rubrique II.2.7) comprend l'option de durée.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot 5 pour le compte de l'unité Serval d'Aix.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Bordeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot 6 pour le compte de l'unité Serval de Bordeaux.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot 6 pour le compte de l'unité Serval de Bordeaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot 7 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Option de durée. La période ferme du contrat est de 36 mois. Deux options d'une durée de 18 mois sont prévues. La période indiquée en rubrique II.2.7)...”
Description des options
Option de durée. La période ferme du contrat est de 36 mois. Deux options d'une durée de 18 mois sont prévues. La période indiquée en rubrique II.2.7) comprend l'option de durée
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot 8 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 1 pour le compte de l'unité Serval d'Aix.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité SERVAL basé à Bordeaux.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité SERVAL basé à Bordeaux.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 2 pour le compte de l'unité Serval de Bordeaux.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 2 pour le compte de l'unité Serval de Bordeaux.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 3 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 3 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 4 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires d'un marché du lot 4 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilan et comptes de résultats) du dernier exercice disponible attestant de sa pérennité financière.” Conditions de participation
“Le candidat doit justifier pour le dernier exercice disponible d'un chiffre d'affaires supérieur à 4 000 000 EUR.
En cas de candidature sur de multiple lot,...”
Le candidat doit justifier pour le dernier exercice disponible d'un chiffre d'affaires supérieur à 4 000 000 EUR.
En cas de candidature sur de multiple lot, le candidat devra justifier d'un chiffres d'affaires supérieur à 4 000 000 EUR multiplié par le nombre de lots sur lequel il se porte candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront justifier et démontrer leur capacité technique à réaliser des prestations de transport de produits industriels.
Ils devront être...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront justifier et démontrer leur capacité technique à réaliser des prestations de transport de produits industriels.
Ils devront être inscrits à la DREAL en tant que transporteur, devront disposer de véhicules en propre et justifier et annoncer les informations relatives à leur sous-traitance, le transporteur dit «commissionnaire de transport» ne sera pas retenu car ce type de transporteur ne correspond pas aux attentes de la prescription.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande...”
Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_086977 un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur a base des offres initiales sans négociation.
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“EDF SA, DTEO, direction des achats Groupe, DATP, Agence Logistique Facilities et Administratif, 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411, 69507 Lyon Cedex 03,...”
Personne de contact
EDF SA, DTEO, direction des achats Groupe, DATP, Agence Logistique Facilities et Administratif, 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411, 69507 Lyon Cedex 03, M. Behague
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports de groupes électrogènes pour le compte des unités Serval suivantes: Aix, Bordeaux, Orléans et Lyon.
Le dossier comprend quatre lots géographiques...”
Brève description
Transports de groupes électrogènes pour le compte des unités Serval suivantes: Aix, Bordeaux, Orléans et Lyon.
Le dossier comprend quatre lots géographiques comme présentés ci-dessus. Chaque lot géographique sera découpé en deux lots en fonction des moyens demandés par l'entité adjudicatrice, soit au total huit lots.
Par zone géographique, il sera retenu trois soumissionnaires différents, soit au total douze contrats.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport de groupes électrogènes pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à...”
Description du marché
Transport de groupes électrogènes pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners, porteur grues + remorques, semi-remorques grues.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Aix-en-Provence.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupe électrogène pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Bordeaux.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupes électrogènes pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupes électrogènes pour des intervention chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot nº 7 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot nº 7 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue avec essieux avant et arrière directionnels + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul candidat. L'attributaire de ce lot ne pourra être attributaire d'un marché du lot nº 8 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.”
Description du marché:
“Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Orléans.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires du marché du lot nº 3 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires du marché du lot nº 3 pour le compte de l'unité Serval d'Orléans.
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec...”
Description du marché
Transport de groupes électrogènes pour des interventions chantiers programmés et ou crises pour le compte de l'unité Serval basé à Lyon.
Prestation avec véhicule dédié de type porteur grue équipé d'un plateau et d'une remorque + chauffeur. En complément, le candidat devra proposer des camions hayons, tautliners.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires du marché du lot nº 4 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.”
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à deux candidats. Les attributaires de ce lot ne pourront être attributaires du marché du lot nº 4 pour le compte de l'unité Serval de Lyon.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-297626
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0070
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports groupes électrogènes pour Serval Aix
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
2️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports groupes électrogènes pour Serval Bordeaux
3️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0080
Numéro d'identification du lot: 5
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
4️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0090
5️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0050
Numéro d'identification du lot: 6
6️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0060
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
7️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0100
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports groupes électrogènes pour Serval Orléans
8️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports groupes électrogènes pour Serval Lyon
9️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0110
Numéro d'identification du lot: 7
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0120
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: C41G2C0020
Numéro d'identification du lot: 8
“Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande...”
Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_086977.
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur a base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Source: OJS 2021/S 051-129482 (2021-03-10)