Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes prestations de transports collectifs publics
Commune d'Oignies
Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes prestations de transports collectifs publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-19 | Avis de marché |
| 2020-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Oignies
Adresse postale: place de la IVe République
Code postal: 62590
Commune postale: Oignies
Contact
Adresse Internet: http://www.oignies.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@oignies.fr 📧
Téléphone: +33 321748050 📞
Fax: +33 321373259 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087792
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports scolaires et périscolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal annuel HT: 15 000 EUR. Montant maximal annuel HT: 60 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports dans le cadre des Centres de loisirs et des Centres d'animations jeunesse
Numéro du lot: 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21620637500018
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Oignies
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-087792 (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes prestations de transports collectifs publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Oignies
Adresse postale: place de la IVe République
Code postal: 62590
Commune postale: Oignies
Contact
Adresse Internet: http://www.oignies.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@oignies.fr 📧
Téléphone: +33 321748050 📞
Fax: +33 321373259 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087792
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports scolaires et périscolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimal annuel HT: 15 000 EUR. Montant maximal annuel HT: 60 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est reconductible expressément 3 fois pour une durée identique aux mêmes charges, clauses et conditions. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire le marché 2 mois avant la date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. En cas de silence du pouvoir adjudicateur, le marché n'est pas reconduit.
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Numéro du lot: 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21620637500018
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Oignies
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-087792 (2020-02-19)
Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la IVe République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-405046
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-087792
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Montant estimatif annuel: 36 925,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 36 925,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Transports dans le cadre des centres de loisirs et des centres d'animations jeunesse
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 23 810,00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Nom: Transdev littroal nord
Numéro d'enregistrement national: 34885821800145
Adresse postale: 14 route d'Oignies
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Transdev littoral nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 167-405046 (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la IVe République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-405046
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-087792
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Montant estimatif annuel: 36 925,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 15 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 60 000 EUR.
Intitulé du lot: Transports dans le cadre des centres de loisirs et des centres d'animations jeunesse
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 23 810,00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Nom: Transdev littroal nord
Numéro d'enregistrement national: 34885821800145
Adresse postale: 14 route d'Oignies
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Transdev littoral nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 167-405046 (2020-08-25)
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