Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de dix places

SEISAAM

Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de dix places.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Qui ?

• SEISAAM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Lorraine › Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-28	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seisaam
Numéro d'enregistrement national: 20008438200015
Adresse postale: route de Lochères — CS 12006
Commune postale: Clermont-en-Argonne
Code postal: 55120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: accueil@seisaam.fr
Téléphone: +33 329882828 📞
Courrier électronique: accueil@seisaam.fr 📧
Fax: +33 329882033 📠
Région: Meuse 🏙️
URL: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de dix places 2020-04”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de dix places.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 1 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Meuse.
Description du marché: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de dix places.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 1 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 2 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 2 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 3 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Commercy 3 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 1 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 1 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 2 mardi aller
Titre
Numéro d'identification du lot: 9

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 3 jeudi aller
Titre
Numéro d'identification du lot: 10

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 3 jeudi retour
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 4 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 12

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro Verdun 4 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 1 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 1 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 2 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 16

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 2 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 3 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 3 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 19

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 4 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 20

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Verdun 4 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 21

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 1 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 22

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 1 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 23

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 2 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 24

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 2 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 25

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 3 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 26

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 3 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 27

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 4 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 28

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 4 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 29

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 5 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 30

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 5 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 31

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 6 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 32

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 6 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 33

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 7 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 34

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 7 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 35

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 8 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 36

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Montmedy 8 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 37

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro BLD 1 début de semaine occasionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 38

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ITEP Pro BLD 1 fin de semaine occasionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 39

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 1 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 40

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 1 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 41

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 2 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 42

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 2 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 43

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 3 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 44

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 3 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 45

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 4 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 46

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 4 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 47

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 5 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 48

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 5 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 49

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 6 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 50

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 6 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 51

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 7 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 52

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 7 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 53

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 8 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 54

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 8 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 55

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 9 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 56

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 9 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 57

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 10 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 58

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 10 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 59

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 11 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 60

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 11 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 61

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 12 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 62

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 12 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 63

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 13 début de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 64

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IME BLD 13 fin de semaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 65

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: IMP Stenay 1 semaine occasionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 66

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— autorisation de stationner ou inscription au registre des transporteurs (direction Régionale de l'équipement) ou équivalent de la licence intérieure ou...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service achat-finances de SEISAAM: allée françoise Dolto — 55000 Bar-le-Duc.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Jury de SEISAAM.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles L. 551-1, R. 551-1 et R. 421-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2020/S 192-462804 (2020-09-28)

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