Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés, relance 4 lots 2020
Département de Seine-et-Marne
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-24 | Avis de marché |
| 2020-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Relance_2020_TSH_4lots
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: https://www.seine-et-marne.fr/ 🌏
Courrier électronique: youblehoue.zionto@departement77.fr 📧
URL des documents: https://www;maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357620&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Date de début: 2020-08-01 📅
Date de fin: 2021-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042008
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Champagne-sur-Seine, Le Châtelet-en-Brie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: Vaux-Le-Pénil/Bois-le-Roi
Numéro du lot: 04
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-07-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Youbléhoué Zionto
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://www;maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 019-042008 (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Relance_2020_TSH_4lots
Brève description:
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de 9 places et/ou véhicules aménagés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun
Contact
Adresse Internet: https://www.seine-et-marne.fr/ 🌏
Courrier électronique: youblehoue.zionto@departement77.fr 📧
URL des documents: https://www;maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357620&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Date de début: 2020-08-01 📅
Date de fin: 2021-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042008
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Champagne-sur-Seine, Le Châtelet-en-Brie
Numéro du lot: 01
Brève description:
Transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne; Champagne-sur-Seine, Le Châtelet-en-Brie.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
2 fois tacitement pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder un durée totale de 3 ans.
Intitulé du lot: Montereau-Fault-Yonne/Bray-sur-Seine
Numéro du lot: 02
Brève description:
Transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne; Montereau-Fault-Yonne/Bray-sur-Seine.
Intitulé du lot: Dammarie-les-Lys
Numéro du lot: 03
Brève description:
Transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne; Dammarie-les-Lys.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaux-Le-Pénil/Bois-le-Roi
Numéro du lot: 04
Brève description:
Transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne; Vaux-le-Pénil/Bois-le-Roi.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé la liste des moyens humains et matériels dont dispose le soumissionnaire pour la réalisation d'accord-cadre ou marché de même nature.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-07-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Youbléhoué Zionto
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://www;maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 019-042008 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-287132
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-042008
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Champagne-sur-Seine — le Châtelet-en-Brie
Brève description:
Intitulé du lot: Vaux-le-Pénil/Bois-le-Roi
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Nom: DM alliance
Adresse postale: 13, rue de l'Abbé Grégoire
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Transpeople SAS
Adresse postale: 54, rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://trans-people.business.site 🌏
Nom: Assistance service voiturage
Adresse postale: 11, avenue Marc Sangnier
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Adresse Internet: http://Asvoiturage.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Source: OJS 2020/S 118-287132 (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— transport scolaire des élèves et étudiants handicapés seine-et-marnais par véhicules légers ou de moins de neuf places et/ou véhicules aménagés.
Valeur totale du marché: 29 334 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-287132
Se réfère à l'avis: 2020/S 019-042008
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Champagne-sur-Seine — le Châtelet-en-Brie
Brève description:
— transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne,…
… Champagne-sur-Seine, le Châtelet-en-Brie.
… Montereau-Fault-Yonne, Bray-sur-Seine.
… Dammarie-les-Lys.
Brève description:
— transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département de la Seine-et-Marne, Vaux-le-Pénil, Bois-le-Roi.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Nom: DM alliance
Adresse postale: 13, rue de l'Abbé Grégoire
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Transpeople SAS
Adresse postale: 54, rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://trans-people.business.site 🌏
Nom: Assistance service voiturage
Adresse postale: 11, avenue Marc Sangnier
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Adresse Internet: http://Asvoiturage.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Source: OJS 2020/S 118-287132 (2020-06-17)
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