Transport en autocar avec chauffeur

Ville de Montauban

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'agglomération.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Montauban. Accord-cadre à bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-18 Avis de marché
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montauban
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563221287 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
URL: http://www.montauban.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL de participation: http://www.montauban.com/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport en autocar avec chauffeur 20/033gc
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 17 000 EUR HT; — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 10 000 EUR HT; — montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports extra-scolaires et déplacements exceptionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT; — montant maximum annuel: 125 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 119-289557 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'agglomération....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— Montant minimum annuel: 17 000 EUR HT, — Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“— Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, — Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT).”
Champ d'application du marché
Titre: Transports extrascolaires et déplacements exceptionnels
Description
Description du marché:
“— Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, — Montant maximum annuel: 125 000 EUR (HT).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-289557

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Barrière
Adresse postale: 90 rue Maurice-Delpouys
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64452.80 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports périscolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Jardel
Adresse postale: 14 rue Voltaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50864.53 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports extrascolaires et déplacements exceptionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88735.50 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 205-499725 (2020-10-16)