Transport des ordures ménagères et des recyclables

SMEVOM Charolais Brionnais et Autunois

Le marché est constitué de deux lots. Le 1 pour le transport d'une partie des ordures ménagères du syndicat et un 2 pour le transfert des déchets recyclables

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-04 Avis de marché
2020-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEVOM Charolais Brionnais et Autunois
Adresse postale: ZAC de Ligerval — rue de la Brosse Virot
Commune postale: Digoin
Code postal: 71160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385244543 📞
Courrier électronique: contact@smevom.fr 📧
Fax: +33 385812933 📠
Région: Saône-et-Loire 🏙️
URL: http://www.smevom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des ordures ménagères et des recyclables 2020-01
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Brève description:
“Le marché est constitué de deux lots. Le 1 pour le transport d'une partie des ordures ménagères du syndicat et un 2 pour le transfert des déchets recyclables”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport des ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 consiste à transport ter une partie des ordures ménagères du syndicat depuis les quais de transfert jusqu' aux centres de traitement.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du sernvice et mesure proposée pour assurer la continuité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie et procédure de communication et de transmission des informations
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 025 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction possible deux fois par période d'une année comme indiqué au dossier de consultation des entreprises.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le Lot nº 2 consiste à transporter depuis des quais de transfert jusqu'au centre de tri de Digoin des déchets recyclables.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cautionnement et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le versement de l'avance est subordonnée, sauf lorsqu'il s'agit d'un organisme...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-27 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas B.P.61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 109-264815 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smevom Charolais Brionnais et Autunois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché consiste à transporter des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables depuis des quais de transfert jusqu'au centre de traitement ou de tri.”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 304 460 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: La prestation consiste à transporter des ordures ménagères résiduelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché: La prestation consiste à transporter des déchets recyclables.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 109-264815

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Transport des ordures ménagères résiduelles ey des déchets recyclables
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport des ordures ménagères
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat:
“Marché de transport des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport des déchets recyclables
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coved
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 460 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: en cas de manquement aux...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 218-535710 (2020-11-04)