Transport des emballages ménagers et du verre de six communes jusqu'au lieu de traitement

Roannais Agglomération

Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers,
— lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SECAF Chamfray
• Suez RV Centre Est

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-04	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2001030
Brève description:

Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation), — les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit: — lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers, — lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date limite de soumission: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-371967
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard huit (8) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),

— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.

L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:

— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers,

— lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conditionnement et transport des emballages ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description: Conditionnement et transport des emballages ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 153 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter de l'ordre de service (date anniversaire de chaque marché) pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement éventuellement deux fois pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Transport du verre
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport du verre.
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent soit compléter le DUME (Document unique de marché européen) sur la plate-forme de dématérialisation, soit utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou compléter DC2);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2);

— la Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique notée sur 50 points suivant le cadre du mémoire technique (cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans trois ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 152-371967 (2020-08-04)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation); — les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit: — lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers; — lot nº 2: transport du verre. Les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Valeur totale du marché: 81 150 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007407
Se réfère à l'avis: 2020/S 152-371967
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les montants indiqués sont les montants HT estimatifs annuels issus du devis de simulation les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service «Achats»: commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);

— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers;

— lot nº 2: transport du verre.

Les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 3 rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 52 650 EUR 💰
Nom: SECAF Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Valeur totale du marché: 28 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2021/S 005-007407 (2021-01-05)

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