Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers,
— lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des emballages ménagers et du verre de six communes jusqu'au lieu de traitement
2001030”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne,...”
Brève description
Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers,
— lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conditionnement et transport des emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Conditionnement et transport des emballages ménagers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique notée sur 50 points suivant le cadre du mémoire technique (cf. RC)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter de l'ordre de service (date...”
Description des renouvellements
Chaque marché prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter de l'ordre de service (date anniversaire de chaque marché) pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement éventuellement deux fois pour une période d'un an.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport du verre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent soit compléter le DUME (Document unique de marché européen) sur la plate-forme de dématérialisation, soit utiliser les formulaires DC1...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent soit compléter le DUME (Document unique de marché européen) sur la plate-forme de dématérialisation, soit utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs suivants:
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou compléter DC2);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2);
— la Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans trois ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard huit (8) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2020/S 152-371967 (2020-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne,...”
Brève description
Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably.
L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers;
— lot nº 2: transport du verre.
Les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 81 150 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-371967
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conditionnement et transport des emballages ménagers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 3 rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 650 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport du verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SECAF Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 500 💰
“Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux...”
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les montants indiqués sont les montants HT estimatifs annuels issus du devis de simulation les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service «Achats»: commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 005-007407 (2021-01-05)