Transport des emballages ménagers et du verre de six communes jusqu'au lieu de traitement

Roannais Agglomération

Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne, Riorges, Le Coteau, Commelle-Vernay, Villerest et Mably. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP et aux bordereaux des prix unitaires. Il s'agit de marchés ordinaires à prix unitaires selon quantités réalisées les prix de chaque marché sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.
L'ensemble des prestations demandées figure au présent CCP. Le présent marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: conditionnement et transport des emballages ménagers,
— lot nº 2: transport du verre les montants sont des estimations HT pour la durée totale du marché (reconductions comprises).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-04 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442950 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL de participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des emballages ménagers et du verre de six communes jusqu'au lieu de traitement 2001030”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Brève description:
“Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Conditionnement et transport des emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Conditionnement et transport des emballages ménagers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique notée sur 50 points suivant le cadre du mémoire technique (cf. RC)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter de l'ordre de service (date...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport du verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport du verre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent soit compléter le DUME (Document unique de marché européen) sur la plate-forme de dématérialisation, soit utiliser les formulaires DC1...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-24 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans trois ans.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: — recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 152-371967 (2020-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne le transport des emballages ménagers et du verre issus de la collecte sélective de Roannais Agglomération de six communes (Roanne,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 81 150 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-371967

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conditionnement et transport des emballages ménagers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 3 rue Calixte Plotton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 650 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport du verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SECAF Chamfray
Adresse postale: Les Grépilles
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-007407 (2021-01-05)