Transport d'usagers ayant une deficience sensorielle et/ou des troubles associes

Institut Public Ocens

Le présent marché a pour objet le transport quotidien et/ou hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels accompagnés parfois de handicaps associés (dont troubles envahissants du développement).le marché est composé de 29 lots répartis selon deux modes de fonctionnement différents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Qui ?

• Institut Public Ocens

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-29	Avis de marché

Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Public Ocens
Adresse postale: 2 rue René Dunan CS 66216
Code postal: 44262
Commune postale: Nantes Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.klekoon.com/?organisme=institutpublicocens103896 🌏
Courrier électronique: contact@ocens.fr 📧
Téléphone: +33 240756315 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Date de début: 2020-08-24 📅
Date de fin: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256990
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Les dates de début et de fin correspondent à l'ensemble des lots.les calendriers de prise en charge peuvent être différents selon les lots

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 29
Intitulé du lot: Secteur Sud-Ouest
Numéro du lot: P1
Brève description:

Le secteur Sud-Ouest est défini comme suit: Côte Atlantique (de Saint-Brévin-Les-Pins à Saint-Gilles-Croix-de-Vie) —La Roche-sur-Yon — Bournezeau — limite par A83 vers Nantes Sud / Saint Sébastien-Sur-Loire. Ce secteur concerne 17 usagers.

Informations complémentaires:

Les dates de début et de fin correspondent à l'ensemble des lots.les calendriers de prise en charge peuvent être différents selon les lots

Intitulé du lot: Secteur sud est
Numéro du lot: P2
Brève description:

Le secteur Sud-Est est défini comme suit: Limite par A 83 - st Hermine - la Chataigneraie - bressuire - chemillé/Melay vers Nantes Sud / Saint Sébastien-Sur-Loire / Basse Goulainece secteur concerne 15 usagers

Intitulé du lot: Secteur nord
Numéro du lot: P3
Brève description:

Le secteur Nord est défini comme suit: Nord Loire - varades - segré en Anjou - châteaubriant - redon - la Roche Bernard - saint Nazaire vers Nantes Sud / Saint-Sébastien-Sur-Loire / Basse Goulainece secteur concerne 17 usagers

Intitulé du lot: Secteur nantes agglo
Numéro du lot: P4
Brève description:

Le secteur Nantes Agglo est défini comme suit: Nantes limite D75, intra-périphérique vers Nantes Sud / Saint-Sébastien-Sur-Loire / Basse Goulainece secteur concerne 17 usagers

Intitulé du lot: (queven ou lanester) -Vannes-Severac-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T1
Brève description:

Circuit: (queven ou lanester) -vannes-severac-institut ocens Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers

Intitulé du lot: Nantes-saint sebastien sur loire- site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T2
Brève description:

Circuit: nantes-saint sebastien sur loire- site les hauts thebaudieres / 5 Usagers

Intitulé du lot: Reze- les sorinieres-institut ocens Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T3
Brève description:

Circuit: reze- les sorinieres-institut ocens Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: Saint gilles croix de vie-touvois- site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T4
Brève description:

Circuit:saint gilles croix de Vie-Touvois-Site les hauts thebaudieres / 2 Usagers

Intitulé du lot: Petosse- site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T5
Brève description: Circuit petosse-institut ocens Site les hauts thebaudieres / 1 Usager
Intitulé du lot: Mouchamps-sevremoine-clisson--maisdon sur Sevre-Monnieres-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T6
Brève description:

Circuit mouchamps-sevremoine-clisson--maisdon sur sevre-monnieres- site les hauts thebaudieres / 5 Usagers

Intitulé du lot: (la rouxiere ou ancenis)- la remaudiere-ecole de saint Fiacre-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T7
Brève description:

Circuit (la rouxiere ou ancenis)- la remaudiere-ecole de saint Fiacre-Site les hauts thebaudieres / 2 Usagers

Intitulé du lot: St père en retz-(bouaye ou st leger les vignes)-pont sat martin-ecole de st Fiacre-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T8
Brève description:

Circuit: st père en retz-(bouaye ou st leger les vignes)-pont sat martin-ecole de st Fiacre-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: St herblain-nantes-reze-ecole de st Fiacre-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T9
Brève description:

Circuit: st herblain-nantes-reze-ecole de st Fiacre-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: Couëron-st herblain-bouguenais-ecole de L'Enclos à Vertou-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T10
Brève description:

Circuit couëron-st herblain-bouguenais-ecole de L'Enclos à Vertou-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: (la tranche sur mer ou CHÂTEAU D'Olonne)-Vieillevigne-St philbert de Bouaine-Montbert-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T11
Brève description:

Circuit (la tranche sur mer ou CHÂTEAU D'Olonne)-Vieillevigne-St philbert de Bouaine-Montbert-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: Nantes-les Sorinieres-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T12
Brève description: Circuit NANTES-LES Sorinieres-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers
Intitulé du lot: Nantes -Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T13
Brève description: Circuit NANTES -Site les hauts thebaudieres / 5 Usagers
Intitulé du lot: Carquefou-thouare-st luce sur loire-haute goulaine- site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T14
Brève description:

Circuit carquefou-thouare-st luce sur loire-haute goulaine- site les hauts thebaudieres / 5 Usagers

Intitulé du lot: Nantes-carquefou- site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T15
Brève description: Circuit NANTES-CARQUEFOU- site les hauts thebaudieres / 2 Usagers
Intitulé du lot: Suce sur erdre-la chapelle sur Erdre-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T16
Brève description:

Circuit suce sur erdre-la chapelle sur Erdre-Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers

Intitulé du lot: Nantes-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T17
Brève description: Circuit Nantes-Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers
Intitulé du lot: (chateaubriant-pierric)-nort sur erdre-st mars du Desert-Site les hauts thebaudieres et un mercredi midi sur deux Site les hauts thebaudieres- st mars du desert-nort sur erdre- pierric
Numéro du lot: T18
Brève description:

Circuit CHATEAUBRIANT (soit le lundi matin soit le vendredi soir) -nort sur erdre-st mars du Desert-Site les hauts thebaudieres et un mercredi midi sur deux Site les hauts thebaudieres- st mars du desert-nort sur erdre- pierric / 4 Usagers

Intitulé du lot: Guerande-(trignac ou montoir)- st père en Retz-Chauve-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T19
Brève description:

Circuit guerande-(trignac ou montoir)- st père en Retz-Chauve-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: La marne-st philbert de grand lieu-st colomban-ecole de st fiacre sur Maine-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T20
Brève description:

Circuit la marne-st philbert de grand lieu-st colomban-ecole de st fiacre sur Maine-Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers

Intitulé du lot: Geste-Monnieres-Vertou-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T21
Brève description: Circuit Geste-Monnieres-Vertou-Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers
Intitulé du lot: Mouzillon-la haye Fouassiere-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T22
Brève description: Circuit mouzillon-la haye Fouassiere-Site les hauts thebaudieres / 3 Usagers
Intitulé du lot: Pierric-Severac-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T23
Brève description: Circuit Pierric-Severac-Site les hauts thebaudieres / 2 Usagers
Intitulé du lot: Le loroux bottereau-le landreau-vallet-la chapelle Heulin-Site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T24
Brève description:

Circuit le loroux bottereau-le landreau-vallet-la chapelle Heulin-Site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Intitulé du lot: Nantes - site les hauts thebaudieres
Numéro du lot: T25
Brève description: Nantes - site les hauts thebaudieres / 4 Usagers

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 264 402 702 00106
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement Public Médico-Social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/?organisme=institutpublicocens103896 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 106-256990 (2020-05-29)

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