Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes Métropole vers le stade nautique communautaire Némausa sise 120 avenue de la Bouvine à Nîmes.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings remis au transporteur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants par car avec chauffeur des établissements scolaires de Nîmes Métropole au stade nautique communautaire Némausa
19S039JLC”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes Métropole vers le stade nautique communautaire Némausa sise 120 avenue de la...”
Brève description
Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes Métropole vers le stade nautique communautaire Némausa sise 120 avenue de la Bouvine à Nîmes.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings remis au transporteur.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes Métropole vers le stade nautique communautaire Némausa sise 120 avenue de la...”
Description du marché
Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes Métropole vers le stade nautique communautaire Némausa sise 120 avenue de la Bouvine à Nîmes.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings remis au transporteur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-23 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive de douze mois du 1 septembre au 31 août pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit par période successive de douze mois du 1 septembre au 31 août pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2024.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Options ✅
Description des options:
“Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, marché sans...”
Description des options
Les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, marché sans publicité ni mise en concurrence passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
L'accord-cadre est reconductible en application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique; les conditions de reconduction sont précisées à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires:
“Montant des commandes pour la période initiale est définie comme suit:
— seuil minimal HT 50 000,00 EUR,
— sans seuil maximal.
Chaque période de...”
Informations complémentaires
Montant des commandes pour la période initiale est définie comme suit:
— seuil minimal HT 50 000,00 EUR,
— sans seuil maximal.
Chaque période de reconduction:
— seuil minimal HT 80 000,00 EUR,
— sans seuil maximal.
Période initiale de neuf mois et sept jours à compter du 23.11.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 23.11.2020 se terminera à la date du 31.8.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— DUME...”
Liste et brève description des conditions
1) Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant;
— ou, en cas de candidature classique.
Lettre de candidature:
— remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre;
— pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Déclarations sur l'honneur:
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019);
— pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique:
— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant;
— ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R....”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement...”
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions des articles R. 2142-22 et R. 2142-24 du code de la commande publique.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Financement assuré par le budget principal de NM section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Prix unitaires révisables annuellement. Une avance est prévue au CCAP. Délais de paiement 30 jours.
Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres.
Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions.
Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle devra parvenir à la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole avant la date et l'heure limites indiquées sur le présent règlement, et sera ouverte dans les conditions fixées à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 relatif aux modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde (programme informatique malveillant, candidature ou offre reçue de façon incomplète, hors délais suite à aléas de transmission ou impossibilité d'ouverture par l'acheteur public — sous réserve que la transmission du plis ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres).
Adresse de dépôt/d'envoi de la copie de sauvegarde:
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole — Direction de la commande publique — Colisée 2 — 1 étage — 1 rue du Colisée
30947 Nîmes Cedex 9.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 6 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30947
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 6 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30947
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 118-286651 (2020-06-16)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Nîmes métropole
Adresse postale: 1 rue du Colisée 1er étage
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 — 12h30 / 13h30 — 17h00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants par car avec chauffeur des établissements scolaires de Nîmes métropole au stade nautique communautaire Némausa
19S039JLC”
Brève description:
“Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes métropole vers le stade nautique communautaire Nemausa sise 120 avenue de la...”
Brève description
Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes métropole vers le stade nautique communautaire Nemausa sise 120 avenue de la Bouvine à Nîmes.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings remis au transporteur.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Description
Description du marché:
“Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes métropole vers le stade nautique communautaire Nemausa sise 120 avenue de la...”
Description du marché
Assurer le transport des élèves des écoles primaires des communes de Nîmes métropole vers le stade nautique communautaire Nemausa sise 120 avenue de la Bouvine à Nîmes.
Le transport des élèves doit être assuré tout au long de l'année scolaire selon les plannings remis au transporteur.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, marché sans...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, marché sans publicité ni mise en concurrence passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
L'accord-cadre est reconductible en application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
Les conditions de reconduction sont précisées à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires:
“Montant des commandes pour la période initiale est défini(e) comme suit: seuil minimum HT 50 000,00 EUR sans seuil maximum.
Chaque période de reconduction...”
Informations complémentaires
Montant des commandes pour la période initiale est défini(e) comme suit: seuil minimum HT 50 000,00 EUR sans seuil maximum.
Chaque période de reconduction seuil minimum HT 80 000,00 EUR sans seuil maximum. Période initiale de neuf mois et sept jours à compter du 23.11.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.9.2020 se terminera à la date du 31.8.2021.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 118-286651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200112
Titre:
“Transport d'enfants par car avec chauffeur des établissements scolaires de Nîmes métropole au stade nautique communautaire Némausa”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Occitanie pays Nîmois
Adresse postale: 530 avenue Robert Bompard
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Source: OJS 2020/S 203-494231 (2020-10-14)