Transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté
Ouest Aveyron Communauté
La présente consultation concerne: le transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-21 | Avis de marché |
| 2020-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ouest Aveyron Communauté
Adresse postale: 49 chemin de Treize Pierre
Code postal: 12200
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Contact
Adresse Internet: https://www.ouestaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.berger@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650820 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347043
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Ouest Aveyron Communauté.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 141-347043 (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-07
Brève description:
La présente consultation concerne: le transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ouest Aveyron Communauté
Adresse postale: 49 chemin de Treize Pierre
Code postal: 12200
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Contact
Adresse Internet: https://www.ouestaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.berger@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650820 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347043
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de quatorze mois soit du 1.11.2020 au 31.12.2021.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 38 mois.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Ouest Aveyron Communauté.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 141-347043 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650801 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-518695
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-347043
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Variante exigés: motorisation électrique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: SAS Rubanbleu Autocars
Numéro d'enregistrement national: 312 239 593 000014
Adresse postale: 68 avenue de Toulouse
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: SAS Transports Gauchy
Numéro d'enregistrement national: 313 054 231 00052
Adresse postale: ZI des Gravasses, avenue d'Ordiget
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Valeur totale du marché: 297 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Source: OJS 2020/S 212-518695 (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: le transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Ouest Aveyron Communauté.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ouestaveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565650801 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-518695
Se réfère à l'avis: 2020/S 141-347043
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Variante exigés: motorisation électrique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport à la demande sur le territoire de la communauté de communes Ouest Aveyron Communauté.
Informations complémentaires: Variante exigés: motorisation électrique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: SAS Rubanbleu Autocars
Numéro d'enregistrement national: 312 239 593 000014
Adresse postale: 68 avenue de Toulouse
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: SAS Transports Gauchy
Numéro d'enregistrement national: 313 054 231 00052
Adresse postale: ZI des Gravasses, avenue d'Ordiget
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Valeur totale du marché: 297 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Source: OJS 2020/S 212-518695 (2020-10-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)