Traitement des déchets papiers

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires,
— des déchets papiers issus de l'activité des services de reprographie,
— des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— des ouvrages de BU destinés au pilon et non introduits sur le marché de l'occasion.
La consultation comprend les lots suivants:
— lot n1: traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU,
— lot n2: traitement des déchets papiers du service de reprographie,
— lot n3: traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— lot n4: traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-28 Avis de marché
2020-03-19 Informations complémentaires
2020-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'Aix-Marseille
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille Cedex 7
Code postal: 13284
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=544950&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=544950&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets papiers AMU13-2020
Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Brève description:
“Le présent marché pour objet le traitement: — des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires, —...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécutent, a minima, sur les sites indiqués à l'annexe du CCTP.”
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de bu. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] correspond au montant estimatif annuel en euro (HT), — le marché est réservé au secteur adapté/protégé, il sera ainsi...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets papiers du service de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers du service de reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marche de l'occasion”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement des ouvrages de BU destinés au pilon et non réintroduits sur le marche de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au premier alinéa du I est ramené à 30 jours dans la...”    Afficher plus
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31 16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 044-104235 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché pour objet le traitement: — des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires; —...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-104235

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 059-142099 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le traitement: — des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252 634 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers du service de Reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques”
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non reintroduits sur le marche de l'occasion”
Description
Description du marché:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure accélérée:
“Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au 1 alinéa du I est ramené à trente jours dans la mesure...”    Afficher plus
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-104235

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020SAMUAO0081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement des déchets papiers de bureau y compris dans les salles de lecture des BU”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio océan
Adresse postale: 93 chemin du Passet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 320 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020SAMUAO0101
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement des déchets papiers du service de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: BP environnement
Adresse postale: Master Park — lot nº 12 — 116 boulevard de la Pomme
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 514 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Traitement des ouvrages de BU destinés au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant total de la valeur indiqué à l'article II.1.7) correspond au montant total des quatre lots. Le montant de la valeur totale pour chaque lot,...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 184-444785 (2020-09-17)