Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires,
— des déchets papiers issus de l'activité des services de reprographie,
— des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— des ouvrages de BU destinés au pilon et non introduits sur le marché de l'occasion.
La consultation comprend les lots suivants:
— lot n1: traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU,
— lot n2: traitement des déchets papiers du service de reprographie,
— lot n3: traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— lot n4: traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets papiers
AMU13-2020
Produits/services: Services de collecte du papier📦
Brève description:
“Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires,
—...”
Brève description
Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires,
— des déchets papiers issus de l'activité des services de reprographie,
— des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— des ouvrages de BU destinés au pilon et non introduits sur le marché de l'occasion.
La consultation comprend les lots suivants:
— lot n1: traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU,
— lot n2: traitement des déchets papiers du service de reprographie,
— lot n3: traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques,
— lot n4: traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de BU” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécutent, a minima, sur les sites indiqués à l'annexe du CCTP.”
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de bu. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de bu. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné,
— ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus [cf. II.2.7)].
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] correspond au montant estimatif annuel en euro (HT),
— le marché est réservé au secteur adapté/protégé, il sera ainsi...”
Informations complémentaires
— la «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] correspond au montant estimatif annuel en euro (HT),
— le marché est réservé au secteur adapté/protégé, il sera ainsi demandé aux candidats de fournir les renseignements mentionnés à l'article 8.1 du RC (règlement de la consultation).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets papiers du service de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers du service de reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers du service de reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marche de l'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement des ouvrages de BU destinés au pilon et non réintroduits sur le marche de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au...”
Description du marché
Traitement des ouvrages de BU destinés au pilon et non réintroduits sur le marche de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné,
— ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus [cf. II.2.7)].
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au premier alinéa du I est ramené à 30 jours dans la...”
Procédure accélérée
Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au premier alinéa du I est ramené à 30 jours dans la mesure où les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique.
Afficher plus Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses...). De la même manière, la société qui s'identifie sur Place lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plateforme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est: stephanie.septier@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — Place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC,
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 044-104235 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires;
—...”
Brève description
Le présent marché pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires;
— des déchets papiers issus de l'activité des services de reprographie;
— des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques;
— des ouvrages de BU destinés au pilon et non introduits sur le marché de l'occasion.
La consultation comprend les lots suivants:
— lot nº 1: traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture de bu;
— lot nº 2: traitement des déchets papiers du service de reprographie;
— lot nº 3: traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques;
— lot nº 4: traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-104235
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 059-142099 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le traitement:
— des déchets papiers issus des activités de bureau et des salles de lecture des bibliothèques universitaires;
— des déchets papiers issus de l'activité des services de reprographie;
— des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques;
— des ouvrages de BU destinés au pilon et non introduits sur le marché de l'occasion.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 252 634 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture
de BU. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers de bureau, y compris dans les salles de salle de lecture
de BU. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné;
— ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers du service de Reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers du service de Reprographie.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques” Description
Description du marché:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté...”
Description du marché
Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non reintroduits sur le marche de l'occasion” Description
Description du marché:
“Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au...”
Description du marché
Traitement des ouvrages de bu destines au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure accélérée:
“Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au 1 alinéa du I est ramené à trente jours dans la mesure...”
Procédure accélérée
Conformément à l'article R. 2161-3 alinéa 2 du code de la commande publique, le délai minimal fixé au 1 alinéa du I est ramené à trente jours dans la mesure où les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-104235
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020SAMUAO0081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement des déchets papiers de bureau y compris dans les salles de lecture des BU”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bio océan
Adresse postale: 93 chemin du Passet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 320 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020SAMUAO0101
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement des déchets papiers du service de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: BP environnement
Adresse postale: Master Park — lot nº 12 — 116 boulevard de la Pomme
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 514 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement des déchets papiers issus des demandes d'élimination réglementées des archives publiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Traitement des ouvrages de BU destinés au pilon et non réintroduits sur le marché de l'occasion” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰
“Le montant total de la valeur indiqué à l'article II.1.7) correspond au montant total des quatre lots.
Le montant de la valeur totale pour chaque lot,...”
Le montant total de la valeur indiqué à l'article II.1.7) correspond au montant total des quatre lots.
Le montant de la valeur totale pour chaque lot, indiqué à l'article V.2.4), correspond au montant du scénario de commande total (dépenses — recettes) pour quatre ans.
Les documents du marché* sont disponibles sur place et sur rendez-vous, à l'adresse du profil d'acheteur mentionné ci-dessus.
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L. 2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2020/S 184-444785 (2020-09-17)