Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile Métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile qui regroupe douze communes: Aubagne, Auriol, la Penne-sur-Huveaune, Roquevaire, Cuges-les-Pins, Saint Zacharie, Belcodène, la Bouilladisse, Cadolive, Peypin, la Destrousse et Saint-Savournin.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-07 Avis de marché
2020-07-21 Informations complémentaires
2021-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4337&orgAcronyme=t5y 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile Métropole Aix-Marseille-Provence 74200158”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Brève description:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile qui regroupe douze communes: Aubagne, Auriol, la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 15 412 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement d'environ 10 000 t par an d'ordures ménagères résiduelles issues du centre de transfert d'Aubagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“Traitement d'environ 10 000 t par an d'ordures ménagères résiduelles issues du centre de transfert d'Aubagne.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 590 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour une...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du marché s'entend pour la durée totale soit quatre ans. Le centre de traitement devra se situer dans une limite de 200 km par route...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement d'environ 10 000 t par an d'ordures ménagères résiduelles issues du centres de transfert d'Aubagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 590 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de l'OS prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour une...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'environ 4 000 t d'encombrants par an
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Traitement d'environ 4 000 t d'encombrants par an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 232 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur estimée sur la durée totale (quatre ans). Le centre de traitement devra se situer dans une limite de 60 km par route autour du barycentre situé au...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus aux R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire du lot 3 devra se conformer à l'obligation en matière de reprise du personnel du titulaire sortant. L'état de reprise du personnel figure en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est financé par les ressources propres de l'état spécifique du territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile — Métropole Aix-Marseille-Provence....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: Préfecture de région, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491811387 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-323927 (2020-07-07)
Informations complémentaires (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour la territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile Métropole d'Aix-Marseille-Provence 74200158”
Brève description:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile qui regroupe 12 communes: Aubagne, Auriol, la...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 132-323927

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 6 590 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 3 820 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 15 412 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 8 670 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 24.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour une...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: La valeur estimée du marché s'entend pour la durée totale soit quatre ans.
Nouvelle valeur
Texte: La valeur estimée du marché s'entend pour la durée totale soit deux ans.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 6 590 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 3 820 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 24.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour une...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: La valeur estimée du marché s'entend pour la durée totale soit quatre ans.
Nouvelle valeur
Texte: La valeur estimée du marché s'entend pour la durée totale soit deux ans.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 232 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 030 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 24.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour une...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation. Il sera reconductible une fois pour...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Valeur estimée sur la durée totale (quatre ans).
Nouvelle valeur
Texte: Valeur estimée sur la durée totale (deux ans).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-01 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 142-350291 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour la territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile Métropole Aix-Marseille-Provence 74200158”
Brève description:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile qui regroupe douze communes: Aubagne, Auriol, la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 633 520 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère A: Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations: 40 % Sous-critère B: Pertinence de la...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère e A: Adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations: 40 % Sous-critère B: Pertinence de la...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-323927

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z200331F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile_lot 1 10 000 t déchets”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Valsud
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière Saint-Menet
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 170 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: Z200332F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile_lot 2 10 000 t déchets”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 170 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Z200333F00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire du pays d'Aubagne et de l'étoile_lot 3 4 000 t encombrants”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx méditerranée
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13380
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 293 520 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Critère de jugement des offres: — lot 1 et lot 2: prix: 70 %, — valeur technique: 30 %, —— sous-critère valeur technique A: adéquation des moyens humains et...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: Préfecture de Région — boulevard Paul Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 007-012131 (2021-01-07)