Traitement des déchets issus des déchetteries

Syndicat mixte Artois Valorisation

Traitement des déchets issus des déchetteries.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-20 Avis de marché
Avis de marché (2020-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11 rue Volta
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Code postal: 62217
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321160001 📞
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Fax: +33 321241456 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5DTPngdX-V 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5DTPngdX-V 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5DTPngdX-V 🌏
Communication (participation)
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation SMAV
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11 rue Volta
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Code postal: 62217
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Affaires juridiques»
Téléphone: +33 321160001 📞
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Fax: +33 321241456 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5DTPngdX-V 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de collecte et de traitement des déchets

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchetteries 2020-AO-01
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Brève description: Traitement des déchets issus des déchetteries.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché: Collecte et traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Une durée initiale de 24 mois à laquelle peut s'ajouter deux reconductions de douze mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description du marché: Traitement des encombrants en mélange.
Informations complémentaires:
“Les opérateurs économiques seront tenus de proposer dans leur offre une prestation supplémentaire pour le transport des déchets.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Traitement du bois.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement du plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Traitement du plâtre.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats et des matériaux inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Traitement des gravats et des matériaux inertes.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement de l'amiante liée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Traitement de l'amiante liée.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Transformation des métaux 📦
Description du marché: Traitement des métaux.
Informations complémentaires:
“Les opérateurs économiques seront tenus de proposer dans leur offre une prestation supplémentaire pour la mise à disposition et rotation de bennes.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-26 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-27 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 207-504088 (2020-10-20)