La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée (AOO) selon les articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 et comprend cinq (5) lots, numérotés 2020-esid-tln-0397 (lot 1), 2020-esid-tln-0398 (lot 2), 2020-esid-tln-0399 (lot 3), 2020-esid-tln-0400 (lot 4) et 2020-esid-tln-0401 (lot 5). La durée des travaux est de quinze mois plus deux mois de période de préparation. Il est porté à l'attention des candidats qu'une partie des travaux seront réalisés en sous-section 4 et cela pour tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Toulon (83) — rénovation de l'escale Louvois (cinq lots travaux)
2020-ESID-TLN-0397à 401”
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée (AOO) selon les articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 et comprend cinq (5) lots,...”
Brève description
La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée (AOO) selon les articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 et comprend cinq (5) lots, numérotés 2020-esid-tln-0397 (lot 1), 2020-esid-tln-0398 (lot 2), 2020-esid-tln-0399 (lot 3), 2020-esid-tln-0400 (lot 4) et 2020-esid-tln-0401 (lot 5). La durée des travaux est de quinze mois plus deux mois de période de préparation. Il est porté à l'attention des candidats qu'une partie des travaux seront réalisés en sous-section 4 et cela pour tous les lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonneries — étanchéité — isolation — eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.
Description du marché:
“Description:
— installation de chantier (base-vie);
— démolition et dépose de différents éléments maçonnés;
— travaux de maçonnerie (fermeture des...”
Description du marché
Description:
— installation de chantier (base-vie);
— démolition et dépose de différents éléments maçonnés;
— travaux de maçonnerie (fermeture des jardinière, etc.);
— rénovation des balcons et loggias;
— rénovation du carrelage terrasse/passerelle extérieure bâtiment A, niveaux 1 et 2;
— reprise et de l'isolation et de l'étanchéité des toitures des bâtiments A et B;
— dépose et pose de faux-plafond dans locaux techniques;
— ajout d'une isolation en sous face de plancher sur certaines parties du bâtiment;
— création d'un escaliers métallique 2 UP;
— reprise globale des évacuations d'eaux pluviales;
— embellissement du auvent, du porche et de l'escalier de l'entrée principale;
— reprise structurelle de l'escalier d'accès principal;
— rénovation de la sculpture extérieure;
— nettoyage du chantier et gestion des déchets.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries métalliques extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Description:
— remplacement des menuiseries extérieures (fenêtres et portes);
— rénovation de l'entrée principale (mur rideau…);
— création d'un sas vitré...”
Description du marché
Description:
— remplacement des menuiseries extérieures (fenêtres et portes);
— rénovation de l'entrée principale (mur rideau…);
— création d'un sas vitré arrondie en entrée de l'hôtel;
— remplacement des garde-corps des chambres, de l'escalier principal et des coursives;
— adaptation des garde-corps en toiture terrasse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Description:
— installation des échafaudages;
— ravalement des façades;
— autres travaux de peinture;
— peinture des poutres et du porche d'entrée...”
Description du marché
Description:
— installation des échafaudages;
— ravalement des façades;
— autres travaux de peinture;
— peinture des poutres et du porche d'entrée extérieur;
— peinture sur ouvrage métalliques existants.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs et accessibilité PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Description:
— rénovation des ascenseurs (cabine et porte palières);
— remplacement de la table élévatrice (entrée principale bâtiment);
— aménagement des...”
Description du marché
Description:
— rénovation des ascenseurs (cabine et porte palières);
— remplacement de la table élévatrice (entrée principale bâtiment);
— aménagement des parkings et accessibilité PMR extérieur (conformité PMR);
— mise en place d'un interphone sur potelet en entrée du site.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Génie climatique — ECS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Description:
— chauffage;
— ventilation et la climatisation;
— production d'eau chaude sanitaire;
— dépose des équipements CVC et ECS existants;
—...”
Description du marché
Description:
— chauffage;
— ventilation et la climatisation;
— production d'eau chaude sanitaire;
— dépose des équipements CVC et ECS existants;
— maintenance pendant le délai de la GPA.
Afficher plus
Durée de l'accord: 27
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les travaux de ce lot s'exécutent en deux tranches: tranche ferme (durée de quinze mois) pour les travaux de génie climatique et tranche optionnelle pour la...”
Description des options
Les travaux de ce lot s'exécutent en deux tranches: tranche ferme (durée de quinze mois) pour les travaux de génie climatique et tranche optionnelle pour la maintenance préventive et corrective de toutes les installations de génie climatique durant la GPA (durée de douze mois).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession — la...”
Liste et brève description des conditions
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession — la lettre de candidature ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli et daté — les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat il est demandé à l'attributaire pressenti de fournir avant la notification, les preuves qu'il ne se trouve pas dans un des cas de motifs d'exclusion. En l'absence de fourniture de ces documents, le soumissionnaire dont l'offre est classée immédiatement après est sollicité pour produire les documents nécessaires. Les preuves demandées sont les suivantes:
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique une déclaration sur l'honneur;
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique, les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les administrations et organismes compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail;
— l'acheteur accepte comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, la production d'un extrait du registre pertinent, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
L'attributaire pressenti fournira également:
— le certificat attestant la souscription des déclarations et paiements prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales;
— le certificat attestant de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 du code de sécurité sociale délivré par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale;
— le certificat de cotisation retraite délivrée par l'organisme Pro BTP;
— l'attestation d'assurance décennale.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les justificatifs et moyens de preuve lorsque le pouvoir adjudicateur peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans sa candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès soit gratuit.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment rempli et daté;
— chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie de l'assurance pour risques professionnels d'un niveau adapté au marché;
— effectif moyen annuel détaillé;
— liste des moyens en matériels dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie de l'assurance pour risques professionnels d'un niveau adapté au marché;
— effectif moyen annuel détaillé;
— liste des moyens en matériels dont disposera le candidat pour la réalisation de ce marché;
— liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (marchés de travaux);
— certificats de qualification exigés:
—— lot 1: Qualibat 3211, 3222 ou équivalent;
—— lot 2: Qualibat 3512 ou équivalent;
—— lot 3: Qualibat 2121, 2142, 6121 ou équivalent;
—— lot 5: Qualibat 5412 ou équivalent.
Ce marché est éligible au dispositif «Document unique des marchés européens (DUME)», les modalités sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère des armées. Paiement par acomptes mensuels, prix révisables. Le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère des armées. Paiement par acomptes mensuels, prix révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif. Avance de 30 %. Il est prévu une retenue de garantie de 5 %, pour les PME au sens de l'article R. 2151-13 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018, la retenue de garantie est de 3 %.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le site «www.marches-publics.gouv.fr», organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon....”
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le site «www.marches-publics.gouv.fr», organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon. Toute demande de précisions sera à formuler par écrit via la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) sur l'espace dédié à la consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières.les justificatifs de candidature sont à fournir le cas échéant par chacun des membres du groupement. De même, en cas de sous-traitance, le candidat fournira les documents de candidature ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant présenté.le dispositif «Document unique des marchés européens (DUME)» peut être mise en œuvre pour la présente consultation. Quel que soit le dispositif retenu, les documents relatifs à la candidature doivent contenir l'ensemble des éléments demandés dans l'avis d'appel à la concurrence section III «Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique» aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3). Les modalités de transmission des candidatures et du dispositif DUME sont détaillées dans le règlement de consultation. Renseignements d'ordre administratif: coordonnées de l'acheteur désigné: M. Elmi Isman, tél. +33 422436462, télécopie: +33 422434409. Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Chaque marché séparé sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants. Pour le lot 1, conformément à l'article R. 2142-27 du code de la commande publique, les travaux d'étanchéité et d'isolation sont considérés comme des tâches essentielles et seront obligatoirement effectués par l'un des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille”
Adresse postale: préfecture de région PACA, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» nº 358994 du 4.4.2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 222-542273 (2020-11-10)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/SGA/DCSID/esid.toulon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée (AOO) selon les articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 et comprend cinq (5) lots,...”
Brève description
La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée (AOO) selon les articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 et comprend cinq (5) lots, numérotés 2020-ESID-TLN-0397 (lot 1), 2020-ESID-TLN-0398 (lot 2), 2020-ESID-TLN-0399 (lot 3), 2020-ESID-TLN-0400 (lot 4) et 2020-ESID-TLN-0401 (lot 5).
La durée des travaux est de quatorze mois plus deux mois de période de préparation. Il est porté à l'attention des candidats qu'une partie des travaux seront réalisés en sous- section 4 et cela pour tous les lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5262056.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Description:
— remplacement des menuiseries extérieures (fenêtres et portes);
— rénovation de l'entrée principale (mur rideau...);
— création d'un sas vitré...”
Description du marché
Description:
— remplacement des menuiseries extérieures (fenêtres et portes);
— rénovation de l'entrée principale (mur rideau...);
— création d'un sas vitré arrondie en entrée de l'hôtel;
— remplacement des garde-corps des chambres, de l'escalier principal et des coursives;
— adaptation des garde-corps en toiture terrasse.
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Informations complémentaires:
“Sur RDV, le marché est consultable à l'adresse suivante: ESID-SAI — allée Amiral Baudin — base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de...”
Informations complémentaires
Sur RDV, le marché est consultable à l'adresse suivante: ESID-SAI — allée Amiral Baudin — base navale de Toulon du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
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Description du marché:
“Description:
— installation de chantier (base-vie);
— démolition et dépose de différents éléments maçonnés;
— travaux de maçonnerie (fermeture des...”
Description du marché
Description:
— installation de chantier (base-vie);
— démolition et dépose de différents éléments maçonnés;
— travaux de maçonnerie (fermeture des jardinière, etc.);
— rénovation des balcons et loggias;
— rénovation du carrelage terrasse / passerelle extérieure Bat A Niv 1 et 2;
— reprise et de l'isolation et de l'étanchéité des toitures des bâtiments A et B;
— dépose et pose de faux-plafond dans locaux techniques
— ajout d'une isolation en sous face de plancher sur certaines parties du bâtiment;
— création d'un escaliers métallique 2 UP;
— reprise globale des évacuations d'eaux pluviales;
— embellissement du auvent, du porche et de l'escalier de l'entrée principale;
— reprise structurelle de l'escalier d'accès principal;
— rénovation de la sculpture extérieure;
— nettoyage du chantier et gestion des déchets.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs — et accessibilité PMR
Description
Description du marché:
“Description:
— rénovation des ascenseurs (cabine et porte palières);
— remplacement de la table élévatrice (entrée principale bâtiment);
— aménagement des...”
Description du marché
Description:
— rénovation des ascenseurs (cabine et porte palières);
— remplacement de la table élévatrice (entrée principale bâtiment);
— aménagement des parkings et accessibilité PMR extérieur (conformité PMR),
— mise en place d'un interphone sur potelet en entrée du site.
Afficher plus
Description du marché:
“Description:
— chauffage;
— ventilation et la climatisation;
— production d'eau chaude sanitaire,
— dépose des équipements CVC et ECS existants;
—...”
Description du marché
Description:
— chauffage;
— ventilation et la climatisation;
— production d'eau chaude sanitaire,
— dépose des équipements CVC et ECS existants;
— maintenance pendant le délai de la GPA.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-542273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0397
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre-étanchéité-isolation-eaux pluviales
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sc paca
Adresse postale: 1 voie Ariane — zone Athélia
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 290 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0398
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiseries métalliques extérieures
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise rénovation génie civil
Adresse postale: 3 rue Poincarré
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 256 795 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0399
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ravalement façade
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Marteau SAS
Adresse postale: ZA Saint-Estève — Bât 18
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495 820 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ascenseurs accessibilité PMR
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Thyssengrupp ascenseurs
Adresse postale: rue de Champleur — ZI Saint-Barthelémy — BP 50126
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49001
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94384.24 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID-TLN-0401
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Génie climatique ECS
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiping génie climatique et maintenance
Adresse postale: ZI Delta industrie 57 Montéé de Saint-Ménent
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1125057.68 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région PACA, place Félix Baret — CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» nº 358994 du 4.4.2014) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Source: OJS 2021/S 108-283817 (2021-06-02)