Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Téléo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment des prestations suivantes:
— travaux préparatoires, dégagement des emprises et démolitions diverses;
— travaux de voirie, création et réfection de voie;
— réalisation de réseaux gravitaires enterrés;
— réalisation de réseaux divers enterrés;
— éclairage public;
— mobilier, signalisation de police et directionnelle;
— travaux d'aménagement de plantations (arbres, arbustes, graminées);
— engazonnement;
— mise en œuvre de terre végétale;
— pose de protection autour des espaces plantés;
— confortement des végétaux pendant un an.
À titre indicatif:
— terrassements: 1 300 m;
— graves: 700 m;
— enrobés noir: 633 t;
— tranchées pour réseaux divers, éclairage public et canalisation: 800 ml;
— mètre linéaire de câble: 220 ml.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Téléo — opérations d'accompagnement: marché de travaux
2 2020 14431 M
Produits/services: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Téléo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment...”
Brève description
Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Téléo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment des prestations suivantes:
— travaux préparatoires, dégagement des emprises et démolitions diverses;
— travaux de voirie, création et réfection de voie;
— réalisation de réseaux gravitaires enterrés;
— réalisation de réseaux divers enterrés;
— éclairage public;
— mobilier, signalisation de police et directionnelle;
— travaux d'aménagement de plantations (arbres, arbustes, graminées);
— engazonnement;
— mise en œuvre de terre végétale;
— pose de protection autour des espaces plantés;
— confortement des végétaux pendant un an.
À titre indicatif:
— terrassements: 1 300 m;
— graves: 700 m;
— enrobés noir: 633 t;
— tranchées pour réseaux divers, éclairage public et canalisation: 800 ml;
— mètre linéaire de câble: 220 ml.
Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Téléo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment des prestations suivantes:
— travaux préparatoires, dégagement des emprises et démolitions diverses;
— travaux de voirie, création et réfection de voie;
— réalisation de réseaux gravitaires enterrés;
— réalisation de réseaux divers enterrés;
— éclairage public;
— mobilier, signalisation de police et directionnelle;
— travaux d'aménagement de plantations (arbres, arbustes, graminées);
— engazonnement;
— mise en œuvre de terre végétale;
— pose de protection autour des espaces plantés;
— confortement des végétaux pendant un an.
À titre indicatif:
— terrassements: 1 300 m;
— graves: 700 m;
— enrobés noir: 633 t;
— tranchées pour réseaux divers, éclairage public et canalisation: 800 ml;
— mètre linéaire de câble: 220 ml.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché;
— une attestation de conformité au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD). Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Les attestations et déclarations sur l'honneur, les justifications des capacités financières et professionnelles visées pourront être présentées via les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
— une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché;
— les attestations et/ou les certificats de qualifications attestant de la capacité des candidats à réaliser la mission objet du marché:
—— qualification FNTP ou certificat professionnel de moins de cinq ans:
——— 232: travaux de terrassement courants;
——— 234: couche de forme en matériaux granulaires;
——— 33: routes, autres trafics — TC<4, y compris travaux VRD;
——— 34: chaussées urbaines;
——— 36: travaux particuliers;
——— 371 et 372: équipements de sécurité; mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière et pose de bornes;
——— 514: construction de réseaux gravitaires en milieu urbain;
——— 65: éclairage public;
—— qualifications Qualifelec:
——— TN4 mention RT;
——— ME3 mention RT;
—— Qualipaysage:
——— P100: création espaces verts;
——— plantations P120;
——— entretien jardins et espaces verts E132;
— les références récentes des trois dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des prestations.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R. 2191-7 et R. 2191-36 à R. 2191-42 du code de la commande publique.”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R. 2191-7 et R. 2191-36 à R. 2191-42 du code de la commande publique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R. 2191-20 et R. 2191-22 et avance selon les articles R. 2191-3 à R. 2191-10 du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R. 2191-20 et R. 2191-22 et avance selon les articles R. 2191-3 à R. 2191-10 du code de la commande publique. Cette opération est financée par Tisséo Collectivités dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 227-559812 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine
Objet Champ d'application du marché
Titre: Teleo — opérations d'accompagnement: marché de travaux
2 2020 14431 M
Brève description:
“Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Teleo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment...”
Brève description
Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Teleo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment des prestations suivantes:
— travaux préparatoires, dégagement des emprises et démolitions diverses,
— travaux de voirie, création et réfection de voie,
— réalisation de réseaux gravitaires enterrés,
— réalisation de réseaux divers enterrés,
— éclairage public,
— mobilier, signalisation de police et directionnelle,
— travaux d'aménagement de plantations (arbres, arbustes, graminées),
— engazonnement,
— mise en œuvre de terre végétale,
— pose de protection autour des espaces plantés,
— confortement des végétaux pendant un an à titre indicatif:
—— terrassements: 1 300 m,
—— graves: 700 m,
—— enrobés noir: 633 t,
—— tranchées pour réseaux divers, écl
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 527 672 💰
Description
Description du marché:
“Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Teleo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment...”
Description du marché
Travaux d'aménagement, ponctuels et linéaires, nécessaires dans le cadre de la création du téléphérique Teleo, sur le secteur du CHU. Il s'agit notamment des prestations suivantes:
— travaux préparatoires, dégagement des emprises et démolitions diverses,
— travaux de voirie, création et réfection de voie,
— réalisation de réseaux gravitaires enterrés,
— réalisation de réseaux divers enterrés,
— éclairage public,
— mobilier, signalisation de police et directionnelle,
— travaux d'aménagement de plantations (arbres, arbustes, graminées),
— engazonnement,
— mise en œuvre de terre végétale,
— pose de protection autour des espaces plantés,
— confortement des végétaux pendant un an à titre indicatif:
—— terrassements: 1 300 m,
—— graves: 700 m,
—— enrobés noir: 633 t,
—— tranchées pour réseaux divers, écl
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-559812
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2 2020 14431 M
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean Lefebvre Midi-Pyrénées
Adresse postale: ZI de Vic — 1 rue de la Production — BP 12142
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31321
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 527 672 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 14 058 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Déplacement candélabre et réseau téléphonie
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-168890 (2021-03-31)