Objet Champ d'application du marché
Titre: T Zen 2 — secteur 2 — commune de Savigny-le-Temple
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description: T Zen 2 — secteur 2 — commune de Savigny-le-Temple.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie et réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers (VRD).
— tranche ferme: aménagements entre la RD 50 et la rue Pierre Mendès France (20 mois y compris période de préparation);
—...”
Description du marché
Voirie et réseaux divers (VRD).
— tranche ferme: aménagements entre la RD 50 et la rue Pierre Mendès France (20 mois y compris période de préparation);
— tranche optionnelle 1: avenue de l'Europe Ouest (sept mois y compris période de préparation);
— tranche optionnelle 2: place du 19 Mars 1962 et avenue de l'Europe Est (17 mois y compris période de préparation).
La durée de la période de préparation est au maximum de 30 jours pour chaque lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: procédés et moyens d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: démarche environnementale
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 4: planning d'exécution
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations complémentaires:
“Il sera obligatoirement réservé au titre d'une action d'insertion professionnelle un minimum d'heures:
— tranche ferme: 2 087 heures;
— tranche optionnelle...”
Informations complémentaires
Il sera obligatoirement réservé au titre d'une action d'insertion professionnelle un minimum d'heures:
— tranche ferme: 2 087 heures;
— tranche optionnelle nº 1: 690 heures;
— tranche optionnelle nº 2 : 1 888 heures.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Espaces verts.
— tranche ferme: aménagements entre la RD 50 et la rue Pierre Mendès France (40 mois y compris la période de préparation (quatre mois pour...”
Description du marché
Espaces verts.
— tranche ferme: aménagements entre la RD 50 et la rue Pierre Mendès France (40 mois y compris la période de préparation (quatre mois pour travaux des sols et de plantations des végétaux et trois ans pour le parachèvement et le confortement);
— tranche optionnelle 1: avenue de l'Europe Ouest;
— tranche optionnelle 2: place du 19 Mars 1962 et avenue de l'Europe Est.
Le délai d'exécution pour chaque TO est de 38 mois y compris la période de préparation (deux mois pour travaux des sols et de plantations de végétaux et trois ans pour le parachèvement et le confortement). La durée de la période de préparation est au maximum de 30 jours pour chaque lot.
Afficher plus
Durée de l'accord: 116
Informations complémentaires:
“Il sera obligatoirement réservé au titre d'une action d'insertion professionnelle un minimum d'heures:
— tranche ferme: 368 heures;
— tranche optionnelle nº...”
Informations complémentaires
Il sera obligatoirement réservé au titre d'une action d'insertion professionnelle un minimum d'heures:
— tranche ferme: 368 heures;
— tranche optionnelle nº 1 : 65 heures;
— tranche optionnelle nº 2 : 92 heures.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article...”
Liste et brève description des conditions
Les éléments de candidature constitués par l'ensemble des pièces administratives et techniques suivantes, conformément aux dispositions de l'article l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— DC1 révisée au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
— DC2 révisée au 1.4.2019 ou équivalent à compléter;
— l'attestation sur l'honneur si le soumissionnaire n'utilise pas le formulaire DC1 cité ci-dessus;
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le soumissionnaire est en redressement judiciaire:
—— pour le soumissionnaire établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine dans les mêmes conditions que celles prévues ci-dessus pour les soumissionnaires établies en France;
—— lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment;
— conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, les soumissionnaires pourront remettre un Document unique de marché européen exclusivement électronique (eDUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Le eDUME est établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type et disponible sur la plate-forme Maximilien.fr — Dans ce cas, le eDUME doit être rédigé en langue française. Attention, le eDUME ne remplace pas les éléments demandés au titre de l'offre. Les niveaux minimal de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois dernières années.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des moyens matériels du soumissionnaire;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des moyens matériels du soumissionnaire;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste de références de moins de cinq ans appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. La preuve de la capacité du soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le présent marché, les entreprises qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion professionnelle en faveur des personnes considérées...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour le présent marché, les entreprises qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion professionnelle en faveur des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi. Il leur sera donc obligatoirement réservé, à l'occasion de l'exécution du marché, au minimum 5 190 heures sur le temps total de la main d'œuvre nécessaire à la réalisation des prestations. D'autre part, l'attention des soumissionnaires est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis à l'article 3 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-07
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date et heure prévisionnelles communiquées à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.”
“Modalités de financement et paiement: budget départemental ressources propres. Le titulaire sera réglé par virement administratif, sur le budget...”
Modalités de financement et paiement: budget départemental ressources propres. Le titulaire sera réglé par virement administratif, sur le budget départemental, par acomptes mensuels. Les prix du marché sont unitaires et révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les soumissionnaires doivent télécharger le RC, l'avis d'appel à la concurrence et le DCE sous forme dématérialisée et déposer une offre via le site www.maximilien.fr — À l'issue de l'attribution du marché, l'acheteur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article R. 2142-22 du code de la commande publique. L'acheteur interdit aux soumissionnaires de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément aux articles R. 2142-21 et R. 2151-7 du code de la commande publique. Le marché est décomposé en deux lots traités par marchés séparés et définis comme suit:
— lot nº 1: Voirie et réseaux divers (VRD);
— lot nº 2: espaces verts.
chaque lot est divisé en trois tranches distinctes. La visite des lieux est facultative sans accompagnement d'agent départemental.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
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Source: OJS 2020/S 210-512017 (2020-10-23)
Informations complémentaires (2020-11-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 210-512017
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-07 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-14 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 219-536930 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11820924.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Voirie et réseaux divers (VRD).
— tranche ferme: aménagements entre la RD50 et la rue Pierre Mendès France (20 mois y compris période de préparation);
—...”
Description du marché
Voirie et réseaux divers (VRD).
— tranche ferme: aménagements entre la RD50 et la rue Pierre Mendès France (20 mois y compris période de préparation);
— tranche optionnelle 1: avenue de l'Europe Ouest (sept mois y compris période de préparation);
— tranche optionnelle 2: place du 19 Mars 1962 et avenue de l'Europe Est (17 mois y compris période de préparation), la durée de la période de préparation est au maximum de 30 jours pour chaque lot.
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Description du marché:
“Espaces verts tranche ferme: aménagements entre la RD50 et la rue Pierre Mendès France (40 mois y compris la période de préparation (quatre mois pour...”
Description du marché
Espaces verts tranche ferme: aménagements entre la RD50 et la rue Pierre Mendès France (40 mois y compris la période de préparation (quatre mois pour travaux des sols et de plantations des végétaux et trois ans pour le parachèvement et le confortement).
— tranche optionnelle 1: avenue de l'Europe Ouest;
— tranche optionnelle 2: place du 19 Mars 1962 et avenue de l'Europe Est.
Le délai d'exécution pour chaque TO est de 38 mois y compris la période de prépa (deux mois pour travaux des sols et de plantations de végétaux et trois ans pour le parachèvement et le confortement), la durée de la période de préparation est au maximum de 30 jours pour chaque lot.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512017
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marché 2020-DR05 — VRD
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage IDF Centre Ouest (mandataire)
Adresse postale: ZAC du Bel Air — rue Charles Cordier
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.maximilien.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Aer
Adresse postale: ZA-RN6 — 326 impasse du Pré d'Enfer
Commune postale: Senozan
Code postal: 71260
Région: Saône-et-Loire🏙️
Nom: Routes et Chantiers Modernes (Sous-traitant)
Adresse postale: ZI des Vauguillettes — BP 445
Commune postale: Sens Cedex
Code postal: 89104
Région: Yonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11416605.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 700 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Structure de chaussée
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marché 2020-DR06 — lot 2: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: France Environnement (mandataire)
Adresse postale: route de Presles
Commune postale: Grezt-Armainvilliers
Code postal: 77220
Nom: Vieux Champagne Paysages
Adresse postale: 1 rue Corberon
Commune postale: Vieux-Champagne
Code postal: 77370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404318.50 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre. Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 082-210351 (2021-04-23)