Service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi

Ugecam d'Aquitaine

La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement.
Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Établissement Duverneuil Guy

Qui ?

• Ugecam d'Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Aquitaine › Dordogne
• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-10	Avis de marché
2021-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-020
Brève description:

La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement. Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM d'Aquitaine
Adresse postale: 100 rue de la Tour de Gassies
Code postal: 33523
Commune postale: Bruges Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecamaq.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats.ug-aquitaine@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 557196510 📞
Fax: +33 557196550 📠
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-604637
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.

Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement.

Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.

Valeur totale estimée: 630 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2021.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Description des options:

Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et pourront répondre au choix:

— à la solution de base;

— à la solution alternative;

— à la solution de base et à la solution alternative.

Solution alternative:

Pour les circuits dont le nombre n'excède pas huit usagers la prestation peut être effectuée au moyen d'un véhicule disposant d'une capacité de huit usagers maximum ou d'un véhicule disposant d'une capacité supérieure à huit usagers.

Au-delà de huit usagers dans un même circuit la prestation est obligatoirement exécutée au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. L'utilisation de deux véhicules sur un même circuit afin d'exécuter la tournée est proscrite. Le véhicule doit permettre le ramassage de l'ensemble des usagers du circuit sur la tournée.

De plus pour les prestations nécessitant l'usage d'un véhicule d'une capacité supérieure à 8 usagers une prestation d'accompagnement peut être nécessaire en complément.

Le cas échéant le complexe assurera lui-même la prestation d'accompagnement. Cependant en cas de besoin le complexe pourra solliciter le titulaire afin qu'il effectue cette prestation. Il appartiendra au complexe d'en déterminer le besoin et au titulaire du marché de son exécution.

Cette prestation supplémentaire fera l'objet d'une prestation complémentaire facturée au prix du marché.

Dans le cadre de cette solution les circuits de Vergt et de Neuvic sont obligatoirement regroupés afin d'effectuer la prestation au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. La prestation correspondant aux circuits regroupés est effectuée conformément aux modalités énoncées ci-dessus.

À l'exception de dispositions spécifiques énoncés ci-avant l'ensemble des autres dispositions du CCTP sont applicables à la solution alternative.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi, 24660 Coulounieix-Chamiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les certifications et qualifications professionnelles du candidat portant sur les prestations objet du marché (agrément et autorisation). Licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: UGECAM Aquitaine, 100 rue de la Tour de Gassies, CS 10003, 33523 Bruges Cedex.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ugecam
Contact
Point de contact: Madame la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 244-604637 (2020-12-10)

Avis d'attribution de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement. Lieu(x) d'exécution: Complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.

Valeur totale du marché: 396 471 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam d'Aquitaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099904
Se réfère à l'avis: 2020/S 244-604637
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Pour les circuits dont le nombre n'excède pas huit usagers la prestation peut être effectuée au moyen d'un véhicule disposant d'une capacité de huit usagers maximaux ou d'un véhicule disposant d'une capacité supérieure à huit usagers.

De plus pour les prestations nécessitant l'usage d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers une prestation d'accompagnement peut être nécessaire en complément.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Établissement Duverneuil Guy
Numéro d'enregistrement national: 47912368900016
Adresse postale: Lasserre
Commune postale: Brantôme en Périgord
Code postal: 24310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553463694 📞
Courrier électronique: transvoyages.duverneuil24@wanadoo.fr 📧
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 396 471 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ugecam
Source: OJS 2021/S 040-099904 (2021-02-23)

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