La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement.
Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi
2020-020”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des...”
Brève description
La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement.
Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu(x) d'exécution: complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi, 24660 Coulounieix-Chamiers.”
Description du marché:
“La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des...”
Description du marché
La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi.
Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2021.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2021.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et pourront répondre au choix:
— à la solution de base;
— à la solution...”
Description des options
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base et pourront répondre au choix:
— à la solution de base;
— à la solution alternative;
— à la solution de base et à la solution alternative.
Solution alternative:
Pour les circuits dont le nombre n'excède pas huit usagers la prestation peut être effectuée au moyen d'un véhicule disposant d'une capacité de huit usagers maximum ou d'un véhicule disposant d'une capacité supérieure à huit usagers.
Au-delà de huit usagers dans un même circuit la prestation est obligatoirement exécutée au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. L'utilisation de deux véhicules sur un même circuit afin d'exécuter la tournée est proscrite. Le véhicule doit permettre le ramassage de l'ensemble des usagers du circuit sur la tournée.
De plus pour les prestations nécessitant l'usage d'un véhicule d'une capacité supérieure à 8 usagers une prestation d'accompagnement peut être nécessaire en complément.
Le cas échéant le complexe assurera lui-même la prestation d'accompagnement. Cependant en cas de besoin le complexe pourra solliciter le titulaire afin qu'il effectue cette prestation. Il appartiendra au complexe d'en déterminer le besoin et au titulaire du marché de son exécution.
Cette prestation supplémentaire fera l'objet d'une prestation complémentaire facturée au prix du marché.
Dans le cadre de cette solution les circuits de Vergt et de Neuvic sont obligatoirement regroupés afin d'effectuer la prestation au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. La prestation correspondant aux circuits regroupés est effectuée conformément aux modalités énoncées ci-dessus.
À l'exception de dispositions spécifiques énoncés ci-avant l'ensemble des autres dispositions du CCTP sont applicables à la solution alternative.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les certifications et qualifications professionnelles du candidat portant sur les prestations objet du marché (agrément et autorisation). Licence pour le...”
Liste et brève description des conditions
Les certifications et qualifications professionnelles du candidat portant sur les prestations objet du marché (agrément et autorisation). Licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): UGECAM Aquitaine, 100 rue de la Tour de Gassies, CS 10003, 33523 Bruges Cedex.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2024.
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2020/S 244-604637 (2020-12-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ugecam d'Aquitaine
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Ugecam
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des...”
Brève description
La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement. Lieu(x) d'exécution: Complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 396 471 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des...”
Description du marché
La présente consultation concerne: service de transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi. Le présent marché a pour objet le transport des usagers du complexe médico-social Bayot Sarrazi entre leur domicile ou lieu de vie ou encore pour toute autre activité ordonnée par l'établissement. Lieu(x) d'exécution: Complexe médico-social Bayot Sarrazi, 291 route de Sarrazi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“Pour les circuits dont le nombre n'excède pas huit usagers la prestation peut être effectuée au moyen d'un véhicule disposant d'une capacité de huit usagers...”
Description des options
Pour les circuits dont le nombre n'excède pas huit usagers la prestation peut être effectuée au moyen d'un véhicule disposant d'une capacité de huit usagers maximaux ou d'un véhicule disposant d'une capacité supérieure à huit usagers.
Au-delà de huit usagers dans un même circuit la prestation est obligatoirement exécutée au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. L'utilisation de deux véhicules sur un même circuit afin d'exécuter la tournée est proscrite. Le véhicule doit permettre le ramassage de l'ensemble des usagers du circuit sur la tournée.
De plus pour les prestations nécessitant l'usage d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers une prestation d'accompagnement peut être nécessaire en complément.
Dans le cadre de cette solution les circuits de Vergt et de Neuvic sont obligatoirement regroupés afin d'effectuer la prestation au moyen d'un véhicule d'une capacité supérieure à huit usagers. La prestation correspondant aux circuits regroupés est effectuée conformément aux modalités énoncées ci-dessus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 244-604637
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Duverneuil Guy
Numéro d'enregistrement national: 47912368900016
Adresse postale: Lasserre
Commune postale: Brantôme en Périgord
Code postal: 24310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553463694📞
Courrier électronique: transvoyages.duverneuil24@wanadoo.fr📧
Région: Dordogne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 630 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396 471 💰
Source: OJS 2021/S 040-099904 (2021-02-23)