Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM):
— véhicule 8 places,
— véhicule 28 places,
— véhicule 53 places,
— véhicule 61 places.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM)
2020-01”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM):
— véhicule 8 places,
— véhicule 28 places,
—...”
Brève description
Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM):
— véhicule 8 places,
— véhicule 28 places,
— véhicule 53 places,
— véhicule 61 places.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 180 000 EUR hors taxes.
Montant maximal annuel: 240 000 EUR hors taxes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour la même duré, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir une règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir une règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir une règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-19
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27.11.2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 015-031075 (2020-01-16)