Objet Champ d'application du marché
Titre: Service de télécommunication
TELEPHONIE 2021-2024
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description:
“Service de télécommunication en trois lots techniques pour Toulon Habitat Méditerranée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.
Description du marché: Services de téléphonie fixe.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de deux ans à compter du jour de sa prise d'effet. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de deux ans à compter du jour de sa prise d'effet. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 24 mois, par tacite reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires: Accord-cadre à commande sans mini avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: Service de téléphonie mobile.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à commande sans mini avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon et environ.
Description du marché: Service de téléphonie M2M.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à commande sans mini avec un maximum annuel de 70 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Se reporter à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: se reporter à l'article 8 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis:
— une liste des prestations exécutés au cours des trois dernières années et portant sur des prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis:
— une liste des prestations exécutés au cours des trois dernières années et portant sur des prestations de même nature, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
16:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure susmentionnées sont indiques à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
La date et l'heure susmentionnées sont indiques à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations complémentaires
“Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commande (acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres et des échantillons, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur offre par voie électronique. Ainsi, les documents [candidature et offre(s)] requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_r16NDXJGCy&v=1&selected=0 — toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Les plis dématérialisés et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis. Estimations des rubriques II.1.5) et II.2.6) annoncées en EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre comprenant la reconduction. Les prestations seront réglées par application, aux quantités réellement consommées, des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau de prix unitaire et forfaitaire contractuel. Conditions relatives au marché: une avance n'est pas prévue, dans le cadre de cet accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F”
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 148-363224 (2020-07-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulon habitat méditerranée — OPH de le métropole Toulon Provence méditerranée
Objet Champ d'application du marché
Titre: Service de Télécommunication
TELEPHONIE 2021-2024
Brève description:
“Service de Télécommunication en trois lots techniques pour Toulon habitat Méditerranée.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 148-363224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-034-AO
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Service de téléphonie fixe
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société française de radiotéléphonie (SFR)
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-035-AO
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Service de téléphonie mobile
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Télécom
Adresse postale: 6 place Abel Gange — Atrium Bouyges Telecom
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-036-AO
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Services M2M
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Stella Telecom
Adresse postale: 245 route des Lucioles
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours: voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou service de la commande publique de THM (Cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F”
Source: OJS 2020/S 237-584981 (2020-11-30)