La présente consultation porte sur des prestations de sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté comme suit pour chacun des deux lots (et pour toute la durée du marché):
— lot nº 1: 1 644 000 EUR HT (selon la réparation non-contractuelle suivante: 1 128 000 EUR HT en fonctionnement — 516 000 EUR HT en investissement);
— lot nº 2: 140 000 EUR HT.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes
2020-1463”
Produits/services: Services de promotion📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur des prestations de sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes...”
Brève description
La présente consultation porte sur des prestations de sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté comme suit pour chacun des deux lots (et pour toute la durée du marché):
— lot nº 1: 1 644 000 EUR HT (selon la réparation non-contractuelle suivante: 1 128 000 EUR HT en fonctionnement — 516 000 EUR HT en investissement);
— lot nº 2: 140 000 EUR HT.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole”
Titre
Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de promotion📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole.”
Description du marché
Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1* (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
12:00 📅
“Durée — délais d'exécution:
La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 18.5.2021 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à...”
Durée — délais d'exécution:
La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 18.5.2021 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Renseignements complémentaires:
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront transmettre impérativement leur demande écrite dix jours au plus tard avant la date limite des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Une réponse sera alors adressée depuis le profil acheteur au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres.
En cas d'interrogations concernant les modalités de dépôt: M Laurence Jouneau, tél. +33 240415117, courriel : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 248-617599 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 931 279 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-617599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Compostri
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 711 179 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 100 💰
Source: OJS 2021/S 089-230395 (2021-05-03)