Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes

Nantes Métropole

La présente consultation porte sur des prestations de sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté comme suit pour chacun des deux lots (et pour toute la durée du marché):
— lot nº 1: 1 644 000 EUR HT (selon la réparation non-contractuelle suivante: 1 128 000 EUR HT en fonctionnement — 516 000 EUR HT en investissement);
— lot nº 2: 140 000 EUR HT.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en deux lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-16 Avis de marché
2021-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://metropole.nantes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nantes
Commune postale: Nantes

Pouvoir adjudicateur
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Nantes Métropole
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes 2020-1463”
Produits/services: Services de promotion 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur des prestations de sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes Métropole.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1* (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée — délais d'exécution: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 18.5.2021 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 248-617599 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Sensibilisation à la réduction des déchets et accompagnement au compostage sur le territoire de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 931 279 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-617599

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dispositif Nantes Métropole: sensibilisation et accompagnement au compostage citoyen et à la réduction des déchets organiques sur le territoire de Nantes”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Compostri
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 711 179 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Dispositif Ville de Nantes: actions de développement durable autour des composteurs dans onze quartiers, projets scolaires”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 100 💰
Source: OJS 2021/S 089-230395 (2021-05-03)