Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans
ECO 20 01”
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description: Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equitation et nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France (exemple: Bourgogne ou Normandie).
Description du marché:
“Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème l'équitation et la nature.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Découverte du patrimoine culturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France (exemple: Région Centre — Val de Loire).
Description du marché:
“Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du patrimoine culturel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Découverte du milieu montagnard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France (exemple: Jura — Vosges).
Description du marché:
“Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du milieu montagnard.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Milieu marin et patrimoine maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de quatre à douze ans ayant pour thème la découverte du milieu marin et du patrimoine maritime.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2016, 2017 et 2018). Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années (2017, 2018 et 2019), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années (2017, 2018 et 2019), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de consultation. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Capacité minimale: l'agrément relatif à l'organisation de classes de découvertes, délivré par la D.D.C.S.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-10-03 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3 à R. 2123-7 du code de la commande publique. Cette...”
La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3 à R. 2123-7 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents en application des dispositions L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il est sans montant minimum ni montant maximum. A l'issue de cette consultation, les attributaires des lots de l'accord-cadre feront l'objet d'une mise en concurrence ayant pour objet le marché subséquent propre à chaque lot. Un nouveau cahier des charges précisant le besoin de la ville sera communiqué aux titulaires dans le cadre d'une nouvelle consultation. Pour chaque lot, l'acheteur retiendra un minimum de trois soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et un maximum de six soumissionnaires. La mise en concurrence des attributaires se fera en fonction de la survenance du besoin. Cet accord-cadre concerne principalement une prestation de services, il est soumis au C.C.A.G-F.C.S. Décomposition en quatre lots. Lot un: équitation et nature. Lot deux: découverte du patrimoine culturel. Lot trois: découverte du milieu montagnard. Lot quatre: milieu marin et patrimoine maritime. Le contenu définitif de chaque séjour sera arrêté conjointement entre le titulaire du marché subséquent, l'education nationale et la Ville sur la base du projet de classe de l'enseignant. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. L'offre devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée totale qui ne saurait dépasser trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les délais d'exécution minimum et maximum des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-seront fixés dans chacun des marchés subséquents. Ce délai d'exécution comprend notamment la durée du séjour de cinq jours. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Le jugement des offres sera fait en fonction des critères et sous-critères pondérés exposés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec l'ensemble des soumissionnaires présentant une offre régulière. Le dépôt des offres peut se faire sur la plateforme de dématérialisation ou par dépôt de plis papier en mairie dans les bureaux de la DAJCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Source: OJS 2020/S 054-128702 (2020-03-12)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de 4 à 12 ans
ECO 20 01
Brève description: Séjours de classes avec nuitées pour les enfants de 4 à 12 ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128702
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Date: 2020-10-03 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-26 📅
Autres informations complémentaires
“Le règlement de la consultation a été modifié pour tenir compte de la crise sanitaire actuelle. Ainsi, l'article 10 du RC a été modifié car le pouvoir...”
Le règlement de la consultation a été modifié pour tenir compte de la crise sanitaire actuelle. Ainsi, l'article 10 du RC a été modifié car le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure d'assurer la réception de plis papiers contre récépissé. Toutefois, les opérateurs économiques peuvent toujours remettre leur pli, soit par courrier en recommandé avec avis de réception, soit par voie dématérialisée, aux adresses indiquées à l'article 10. Le RC est également modifié à son article 4 afin d'inviter les opérateurs économiques à tenir compte des difficultés prévisibles en lien avec la crise sanitaire pendant l'exécution de l'accord-cadre. Ils sont invités à les signaler et à en tenir compte dans l'élaboration de leur offre.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 069-165133 (2020-04-03)