La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2020.
Le montant estimatif (prévisionnel et non contractuel) du marché est de 133 333,33 EUR HT/an.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Une variante à l'initiative du candidat est autorisée.
Il doit également remettre une offre pour la solution de base exprimée dans le BPU de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réseaux interconnexions sites
19s0095
Produits/services: Services internet📦
Brève description:
“La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à...”
Brève description
La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2020.
Le montant estimatif (prévisionnel et non contractuel) du marché est de 133 333,33 EUR HT/an.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Une variante à l'initiative du candidat est autorisée.
Il doit également remettre une offre pour la solution de base exprimée dans le BPU de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 800 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 — Mâcon.
Description du marché:
“La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à...”
Description du marché
La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2020.
Le montant estimatif (prévisionnel et non contractuel) du marché est de 133 333,33 EUR HT/an.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Une variante à l'initiative du candidat est autorisée.
Il doit également remettre une offre pour la solution de base exprimée dans le BPU de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-04
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Opac.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier,
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code),
— recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision.
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Source: OJS 2020/S 024-054184 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à...”
Brève description
La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2020.
Le montant estimatif (prévisionnel et non contractuel) du marché est de Mâcon133 333,33 EUR HT/an.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, un fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Une variante à l'initiative du candidat est autorisée.
Il doit également remettre une offre pour la solution de base exprimée dans le BPU de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90022.44 💰
Description
Description du marché:
“La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à...”
Description du marché
La consultation porte sur les réseaux interconnexion sites.
À titre indicatif, le marché sera notifié en mai 2020 et les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2020.
Le montant estimatif (prévisionnel et non contractuel) du marché est de 133 333,33 EUR HT /an.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, une fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Une variante à l'initiative du candidat est autorisée.
Il doit également remettre une offre pour la solution de base exprimée dans le BPU de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-054184
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90022.44 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi
du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
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Source: OJS 2020/S 113-274682 (2020-06-09)