Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille

Métropole Européenne de Lille

Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole Européenne de Lille. Accords-cadres à bons de commandes avec montants minimal et montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cclaisse environnement (mandataire)
• Claisse environnement (cotraitant)
• Comptoir technique des automatismes (CTA)
• Semeru
• Semeru (cotraitant)
• Semeru (mandataire)
• Suez Eau France
• Veolia eau — compagnie générale des eaux (cotraitant)
• Veolia Eau — compagnie générale des eaux (mandataire)

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2020-03-23	Informations complémentaires
2020-05-15	Informations complémentaires
2020-06-22	Informations complémentaires
2021-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 20EA02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Onduleurs 📦
Groupes électrogènes 📦
Installations hydrauliques 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212223 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19235&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19235&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128719
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 1 200 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 4 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Électromécanique: achat de matériel et pièces de rechanges
Numéro du lot: 1
Brève description: Électromécanique: achat de matériel et pièces de rechanges.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 1 200 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 4 800 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Électricité-automatisme-métrologie: achat de matériel et pièces de rechanges
Numéro du lot: 2
Brève description: Électricité-automatisme-métrologie: achat de matériel et pièces de rechanges.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 300 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 1 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance, réparation et renouvellement des onduleurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance, réparation et renouvellement des onduleurs sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL.

Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 35 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance et réparation des groupes électrogènes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenance et réparation des groupes électrogènes sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 30 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance, réparation et renouvellement des centrales hydrauliques et des systèmes hydrauliques sous pressions
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance, réparation et renouvellement des centrales hydrauliques et des systèmes hydrauliques sous pressions sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la MEL.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 100 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance sur les stations d'épuration d'eaux usées exploitées en régie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Réparation, entretien, maintenance et renouvellement dans les domaines de l'électromécanique, la mécanique, la chaudronnerie, l'électricité et l'automatisme (hors renouvellement complet des armoires électriques faisant partie du lot 8) sur les stations d'épuration d'eaux usées exploitées en régie.

Informations complémentaires:

Marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées avec un montant minimal quadriennal de 250 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance sur tous les ouvrages liés au pompage d'eaux usées et/ou pluviales
Numéro du lot: 7
Brève description:

Réparation, entretien, maintenance et renouvellement dans les domaines de l'électromécanique, la mécanique, la chaudronnerie, l'électricité et l'automatisme (hors renouvellement complet des armoires électriques faisant partie du lot 8) sur tous les ouvrages liés au pompage d'eaux usées et/ou pluviales sur le territoire de la MEL à l'exception des stations d'épuration intégrées au lot 6.

Informations complémentaires:

Marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées avec un montant minimal quadriennal de 1 000 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 6 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Renouvellement des armoires électriques
Numéro du lot: 8
Brève description:

Renouvellement des armoires électriques en tout ou partie, avec ou sans automatisme, des ouvrages de pompages d'eaux usées et/ou pluviales, des bassins de stockage de lutte contre l'inondation et/ou la pollution et des stations d'épuration sur le territoire de la MEL.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal quadriennal de 400 000 EUR HT et un montant maximal quadriennal de 1 600 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des fournitures déjà livrées au cours des trois dernières années (lots 1 et 2);

— liste des services similaires réalisés au cours des trois dernières années (lots 3 à 8);

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché (lots 6 et 7 uniquement);

— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement (lots 6 et 7 uniquement);

— qualifications professionnelles: lots 5 à 8, le candidat présentera obligatoirement ses habilitations CATEC pour le personnel intervenant). Pour les lots 6 et 7 plus spécifiquement, l'AIPR est à fournir (voir détails dans le règlement de la consultation).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les niveaux minimum exigés sont fixés pour chaque lot dans le règlement de la consultation (article 4.1). Il en va de même pour le détail des justificatifs attendus.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Rodriguez, conseillère commande publique, direction de la commande publique, CSP technique services urbains
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19235&orgAcronyme=5C371 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024.

Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article 4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Pour chaque lot, la décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article 6.3 du règlement de la consultation. La consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Transmission obligatoire des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commandes et, pour certains lots, marchés sur quantités réellement exécutées fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique. Les modalités d'exécution des marchés sont prévues aux cahiers des clauses particulières (administratif et technique). Les montants minimal et maximal quadriennaux sont indiqués dans le détail des lots. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de quatre ans à compter de la date de notification du premier bon de commande. Démarrage prévisionnel des prestations: août-septembre 2020. Pour les lots 5, 6 et 7, une visite de site facultative est organisée. Elle aura lieu sur rendez-vous avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Elle a pour objet de permettre aux candidats qui le souhaitent de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations liées à la spécificités de certaines structures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128719 (2020-03-12)

Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole européenne de Lille. Accords-cadres à bons de commandes avec montants minimaux et montants maximaux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146256
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128719
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Compte tenu de la crise sanitaire liée au COVID-19 et de ses conséquences pour les entreprises, auxquelles la MEL est particulièrement sensible, il apparaît nécessaire de prendre en compte les difficultés rencontrées par les opérateurs économiques pour être en capacité de répondre aux consultations. Aussi, il est décidé de reporter la date limite de remise des offres dans le cadre de la présente consultation. En conséquence et jusqu'à nouvel ordre, la date limite de remise des offres est désormais fixée au 29.5.2020 (12h00). En fonction de l'évolution de la situation, la MEL se réservera la possibilité de prendre de nouvelles mesures.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Émilie Rodriguez, conseillère commande publique, direction de la commande publique, CSP technique services urbains
Source: OJS 2020/S 061-146256 (2020-03-23)

Informations complémentaires (2020-05-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-235338
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2020/S 098-235338 (2020-05-15)

Informations complémentaires (2020-06-22)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-297151
Numéro JO-S: 121

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Rodriguez, conseillère commande publique, direction de la commande publique, CSP Technique services urbains
Source: OJS 2020/S 121-297151 (2020-06-22)

Avis d'attribution de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 15 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160618
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

La valeur totale finale de chaque lot correspond au montant maximal quadriennal de chaque marché. En aucun cas, le le pouvoir adjudicateur ne s'engage à atteindre ce maximum. La rubrique reprenant la description de chaque lot comprend les informations complémentaires relatives aux montants quadriennaux minimum et maximum. De même, la valeur finale des marchés correspond aux cumuls des montants maximaux quadriennaux à l'exception du lot 3 non attribué. Il ne s'agit donc pas du montant que le pouvoir adjudicateur s'engage à atteindre. L'exécution de chaque accord-cadre se fera au fur et à mesure de la survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande au titulaire sans négociation ni remise en concurrence. Tous les marchés ont été notifiés aux titulaires aux dates suivantes: — lots 1, 2 et 4: 19.1.2021, — lots 5 à 8: 22.2.2021. Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à Métropole européenne de Lille— service documentation et archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériels pour les ouvrages d'assainissement de la Métropole européenne de Lille.

Accords-cadres à bons de commandes avec montants minimaux et montants maximaux.

Intitulé du lot: Électromécanique: Achat de matériel et pièces de rechanges
Brève description: Électromécanique: Achat de matériel et pièces de rechanges.
Intitulé du lot: Électricité — automatisme — métrologie: Achat de matériel et pièces de rechanges
Brève description:

Électricité — automatisme — métrologie: Achat de matériel et pièces de rechanges.

Maintenance, réparation et renouvellement des onduleurs sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la Métropole européenne de Lille.

Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Brève description:

Maintenance et réparation des groupes électrogènes sur les stations de pompage, bassins de stockage, stations d'épuration et ouvrages annexes sur le territoire de la Métropole européenne de Lille.

Réparation, entretien, maintenance et renouvellement dans les domaines de l'électromécanique, la mécanique, la chaudronnerie, l'électricité et l'automatisme (hors renouvellement complet des armoires électriques faisant partie du lot 8) sur tous les ouvrages liés au pompage d'eaux usées et/ou pluviales sur le territoire de la Métropole européenne de Lille à l'exception des stations d'épuration intégrées au lot 6.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Nom: Veolia eau — compagnie générale des eaux (mandataire)
Adresse postale: 30 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Claisse environnement (cotraitant)
Adresse postale: 4 rue Gambetta
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59350
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Nom: Semeru
Adresse postale: Parc d'activités B — rue Jacques Messager
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activités B — rue Jacques Messager
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Comptoir technique des automatismes (CTA)
Adresse postale: 19 rue du Général Leclerc — CS 50077
Commune postale: Marquette-lez-Lille Cedex
Code postal: 59520
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Suez eau France
Adresse postale: pavé Napoléon — BP 70
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Cclaisse environnement (mandataire)
Adresse postale: 4 rue Gambett
Code postal: 59872
Nom: Semeru (cotraitant)
Adresse postale: parc d'Activités B — rue Jacques Messager
Nom: Veolia eau — compagnie générale des eaux (cotraitant)
Adresse postale: 1 rue de la Fontainerie — BP 30961
Commune postale: Arras
Code postal: 62033
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Semeru (mandataire)
claisse environnement (cotraitant)
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale finale de chaque lot correspond au montant maximal quadriennal de chaque marché. En aucun cas, le le pouvoir adjudicateur ne s'engage à atteindre ce maximum.

La rubrique reprenant la description de chaque lot comprend les informations complémentaires relatives aux montants quadriennaux minimum et maximum. De même, la valeur finale des marchés correspond aux cumuls des montants maximaux quadriennaux à l'exception du lot 3 non attribué.

Il ne s'agit donc pas du montant que le pouvoir adjudicateur s'engage à atteindre. L'exécution de chaque accord-cadre se fera au fur et à mesure de la survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande au titulaire sans négociation ni remise en concurrence. Tous les marchés ont été notifiés aux titulaires aux dates suivantes:

— lots 1, 2 et 4: 19.1.2021,

— lots 5 à 8: 22.2.2021.

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à Métropole européenne de Lille— service documentation et archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy6Saint Hilaire
Téléphone: +33 359542342 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du marché, référé pré6contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 063-160618 (2021-03-26)

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