Objet Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des couches de roulement — programmes 2021-2024
1220couchesroul
Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Brève description: Renouvellement des couches de roulement — programmes 2021-2024.
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 906 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Plaine de Saône — Seuil de Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Agences Plaine de Saône — Seuil de Bourgogne.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 302 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de la date fixée par l'os de démarrage. Les accords-cadres pourront être reconduits trois...”
Description des renouvellements
La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de la date fixée par l'os de démarrage. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Sans minimum sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Auxois Morvan (secteur nord) — Châtillon-sur-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agences Auxois Morvan (secteur nord) — Châtillon-sur-Seine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 302 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Beaune — Auxois Morvan (secteur sud)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agences Beaune — Auxois Morvan (secteur sud).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 302 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2...”
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de la date fixée par l'os de démarrage. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an. Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 1220couchesroul).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2020/S 245-606059 (2020-12-11)
Avis d'attribution de marché (2021-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de Côte-D'Or
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement des couches de roulement — programmes 2021-2024
0321attribcouchesroul”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6751184.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Agences plaine de Saône — seuil de Bourgogne
Description
Description du marché: Agences plaine de Saône — seuil de Bourgogne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Agences Auxois Morvan (secteur Nord) — Châtillon-sur-Seine
Description
Description du marché: Agences Auxois Morvan (secteur Nord) — Châtillon-sur-Seine.
Champ d'application du marché
Titre: Agences Beaune — Auxois-Morvan (secteur Sud)
Description
Description du marché: Agences Beaune — Auxois-Morvan (secteur Sud).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 245-606059
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020ALT0154522
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agences plaine de Saône — seuil de Bourgogne
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Roger Martin
Adresse postale: 88 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Eiffage route Centre Est
Adresse postale: 3 rue Jean Monnet
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 302 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2263712.85 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020ALT0155522
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agences Auxois-Morvan (secteur Nord) — Châtillon-sur-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas France — établissement Cote-d'Or
Adresse postale: 10 boulevard Eiffel — BP 58
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 302 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 318 594 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020ALT0156522
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agences Beaune — Auxois-Morvan (secteur Sud)
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Bourgogne Franche-Comté SAS
Adresse postale: 7 rue Colbert — BP 33
Nom: Hubert Rougeot
Adresse postale: Champ Lain — RD 23
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 302 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 168 878 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr — selon les modalités prévues...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr — selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration, les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0321attribcouchesroul).
Le montant final total indiqué pour chaque lot correspond au montant du détail estimatif des entreprises attributaires.
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Source: OJS 2021/S 045-109569 (2021-03-01)