Relance du lot nº 9: doubles pots grand modèle pour stockage, transport et congélation de têtes fémorales

Établissement Français du Sang

La description de la fourniture et ses spécifications techniques sont plus précisément décrites dans le CCTP et le BPU.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Verreries Talanconnaises

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

Où ?

• France › Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
Numéro de référence: 2019EFS-PACC553
Brève description:

La description de la fourniture et ses spécifications techniques sont plus précisément décrites dans le CCTP et le BPU.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 506 avenue du Prado, CS 30002
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172820 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/? 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=522968&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Date de début: 2020-03-02 📅
Date de fin: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015934
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456945
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 48 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de consommables d'abord parentéral, de consommables et dispositifs médicaux de prélèvement et de thérapie — relance du lot nº 9: doubles pots grand modèle pour stockage, transport et congélation de têtes fémorales.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant à l'article 11 du CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 2.3.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois.

Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique. Dans les conditions prévues à l'article R. 2194-2 du code de la commande publique, des marchés publics de fournitures supplémentaires peuvent être notifiés en cours d'exécution du présent marché public. Il est prévu une reconduction dont les modalités sont précisées au point II.2.7) de l'avis de marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Marseille.
Informations complémentaires:

Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42882285202512
Contact
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/? 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Soit à sa reconduction en mars 2022 soit à son terme en mars 2024.

L'EFS PACA-Corse a publié le 29.9.2019 une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la fourniture de consommables d'abord parentéral, de consommables et dispositifs médicaux de prélèvement et de thérapie pour l'EFS PACA-Corse (BOAMP — avis nº 19-146117 — JOUE: 2019/s188-456945). Suite à une erreur matérielle dans la description technique de la référence du lot nº 9, ledit lot a été déclaré sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, par décision du représentant du représentant de pouvoir adjudicateur en date du 30.12.2019. Conséquemment et conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique, le besoin du lot nº 9 fait l'objet d'une nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. Les critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. Afin de noter le critère de la valeur technique de la fourniture proposée, chaque candidat devra fournir des échantillons conformément à l'article 7.7 du règlement de la consultation. Les montants prévisionnels sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'EFS. Lesdits montants sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice ou des prévisions d'activité. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme: http://www.marchespublics.gouv.fr — Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide» pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 91134813 📞
Fax: +33 91811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 009-015934 (2020-01-10)

Avis d'attribution de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de consommables d'abord parentéral, de consommables et dispositifs médicaux de prélèvement et de thérapie; — relance du lot nº 9: doubles pots grand modèle pour stockage, transport et congélation de têtes fémorales.

Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 149, Boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190841
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015934
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
— le montant annuel estimé est de 12 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de consommables d'abord parentéral, de consommables et dispositifs médicaux de prélèvement et de thérapie;

— relance du lot nº 9: doubles pots grand modèle pour stockage, transport et congélation de têtes fémorales.

Description des options:

— l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique. De plus, il est prévu une reconduction. En effet, à l'issue de la 1

— le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de vingt quatre mois.

Informations complémentaires: — le montant annuel estimé est de 12 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Paca.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: Verreries Talanconnaises
Numéro d'enregistrement national: 38026705400027
Adresse postale: Rue des Genêts — ZI de Reyrieux
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474006428 📞
Courrier électronique: contact@flacons-vt.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.lesflacons.com 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42882285200136

Référence
Informations complémentaires

— le marché a été attribué à l'entreprise verreries talanconnaises sous le numéro 11C20026 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 21.4.2020. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum de commandes,

— les montants figurant dans le présent avis sont des montants estimés calculés sur la durée totale du marché public,

— le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, à l'adresse suivante: établissement Français du sang Paca-Corse, service juridique et de la commande publique, 149, boulevard Baille, 13005 Marseille;

— toute demande de consultation doit être adressée au service juridique et de la commande publique (adresse susmentionnée).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles 1 et 2 de l'ordonnance nº 2020-306 du 25.3.2020, si les délais de recours susvisés expirent avant le 24.6.2020, les recours en cause seront réputés avoir été effectués à temps s'ils sont déposés dans un délai qui ne peut excéder, à compter du 24.6.2020, les délais susvisés, dans la limite de deux mois.

Source: OJS 2020/S 081-190841 (2020-04-22)

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