Reconstruction de l'EHPAD & restructuration du SSR

Centre hospitalier Périgueux

Les travaux seront exécutés dans un délai global prévisionnel de 31 mois (préparation: deux mois; travaux construction neuve de l'EHPAD TF: 18 mois; déménagement: un mois; travaux de restructuration du SSR TO: dix mois). Le marché de travaux est décomposé en deux tranches. La date d'effet de l'acte portant commencement d'exécution de la prestation de la tranche ferme de chaque lot est unique et fixée par ordre de service notifié. Si le maître de l'ouvrage décide d'affermir la tranche optionnelle, cette décision sera notifiée au titulaire par ordre de service. Le délai d'affermissement raisonnable est fixé à 180 jours calendaires à partir de la réception de la tranche ferme. L'installation de chantier, ainsi que la remise en état des lieux sont inclus dans le délais global d'exécution. Le démarrage de l'exécution du projet est programmé début 2021.
La valeur totale des travaux précisée ci-dessous n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-29.

Qui ?

• Centre hospitalier Périgueux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Dordogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-29	Avis de marché
2020-12-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: GHT20030
Brève description:

Les travaux seront exécutés dans un délai global prévisionnel de 31 mois (préparation: deux mois; travaux construction neuve de l'EHPAD TF: 18 mois; déménagement: un mois; travaux de restructuration du SSR TO: dix mois). Le marché de travaux est décomposé en deux tranches. La date d'effet de l'acte portant commencement d'exécution de la prestation de la tranche ferme de chaque lot est unique et fixée par ordre de service notifié. Si le maître de l'ouvrage décide d'affermir la tranche optionnelle, cette décision sera notifiée au titulaire par ordre de service. Le délai d'affermissement raisonnable est fixé à 180 jours calendaires à partir de la réception de la tranche ferme. L'installation de chantier, ainsi que la remise en état des lieux sont inclus dans le délais global d'exécution. Le démarrage de l'exécution du projet est programmé début 2021. La valeur totale des travaux précisée ci-dessous n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de revêtement mural 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Services d'installation de machines de traitement des aliments 📦
Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Équipement pour handicapés 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Périgueux
Adresse postale: Établissement support du GHT de Dordogne — 81 avenue Georges Pompidou, CS 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UKZAxWQFBb 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UKZAxWQFBb 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523268
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

La valeur estimée précisée ci-dessus n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La valeur totale des travaux précisée ci-dessous n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Valeur totale estimée: 16 289 860 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros œuvre — démolition
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le démarrage de l'exécution du projet est programmé début 2021.

Le marché de travaux est décomposé en deux tranches de travaux:

— tranche ferme: construction de l'EHPAD;

— tranche optionnelle: rénovation du SSR.

Valeur estimée hors TVA: 3 889 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 31 mois
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

Informations complémentaires:

La valeur estimée précisée ci-dessus n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Intitulé du lot: Charpente Bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le démarrage de l'exécution du projet est programmé début 2021. Le marché de travaux est décomposé en 2 tranches de travaux: - tranche ferme: Construction de l'ehpad - tranche optionnelle: Rénovation du SSR

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des options:

Les prestations objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

Informations complémentaires: La valeur estimée précisée ci-dessus n'est donnée qu'à titre indicative
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur estimée précisée ci-dessus n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle)

Intitulé du lot: Traitement des façades
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries Extérieures
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 946 200 EUR 💰
Description des options:

Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des PSE précisées dans les CCTP et le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 934 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Faux Plafonds
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 166 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 1 282 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 701 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Peintures - revêtements muraux
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 352 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Cvc - plomberie - sanitaires - désenfumage - fluides médicaux
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 2 319 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité - cFO - cFA - sSI
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 2 003 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Equipements de Cuisine - cloisons isothermes
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 543 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Equipements de buanderie
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rails lève-malade
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 228 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 1 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 21
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalétiques
Numéro du lot: 22
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier à Saint-Astier.

Centre Hospitalier à Saint Astier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— copie des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et, le cas échéant, une attestation de l'administration judiciaire;

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années comparables à l'objet de la consultation, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, la preuve de leurs capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen, le candidat pouvant se prévaloir de références détenues en propre antérieurement à la création de son activité;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— des qualifications professionnelles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Révision périodique mensuelle. Une avance sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement de comptes selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 50 jours. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères détaillés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Jugé par rapport à la DPGF
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): jugé par rapport à la DPGF

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UKZAxWQFBb 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UKZAxWQFBb 🌏

Référence
Informations complémentaires

La Loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (Ght), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Ainsi, le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5

Pour certains lots, les candidats se rendront, obligatoirement, sur le(s) site(s) d'intervention(s) pour finaliser le dossier technique. Ainsi, des visites seront organisées, selon les conditions indiquées dans le règlement de consultation. Par conséquent, les candidats prendront rendez-vous avec le(s) référent(s) technique(s). Pour les autres lots (voir Rc), les visites sont possibles mais non obligatoires selon les conditions indiquées dans le règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +335 56993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRA) de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Téléphone: +33 556993800 📞
Source: OJS 2020/S 214-523268 (2020-10-29)

Informations complémentaires (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux seront exécutés dans un délai global prévisionnel de 31 mois (préparation: deux mois; travaux construction neuve de l'EHPAD TF: 18 mois; déménagement: un mois; travaux de restructuration du SSR TO: dix mois). Le marché de travaux est décomposé en deux tranches. La date d'effet de l'acte portant commencement d'exécution de la prestation de la tranche ferme de chaque lot est unique et fixée par ordre de service notifié. Si le maître de l'ouvrage décide d'affermir la tranche optionnelle, cette décision sera notifiée au titulaire par ordre de service. Le délai d'affermissement raisonnable est fixé à 180 jours calendaires à partir de la réception de la tranche ferme. L'Installation de chantier, ainsi que la remise en état des lieux sont inclus dans le délais global d'exécution. Le démarrage de l'exécution du projet est programmé début 2021. La valeur totale des travaux précisée ci-dessous n'est donnée qu'à titre indicative (incluant tranches ferme et optionnelle).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement support du GHT de Dordogne — 81 avenue Georges Pompidou — CS 61205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2020-12-30 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610108
Se réfère à l'avis: 2020/S 214-523268
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2020/S 247-610108 (2020-12-14)

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