Lot 1: réalisation du magazine L'Abeille en versions papier et adaptation digitale, lot 3: impression du magazine L'Abeille, lot 4: portage sur site du magazine L'Abeille.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation, impression et portage du magazine «L'Abeille» destiné aux élèves de CM2 et aux collégiens de 6 et 5 du département des Hauts-de-Seine
2020_48_1”
Produits/services: Services de composition📦
Brève description:
“Lot 1: réalisation du magazine L'Abeille en versions papier et adaptation digitale, lot 3: impression du magazine L'Abeille, lot 4: portage sur site du...”
Brève description
Lot 1: réalisation du magazine L'Abeille en versions papier et adaptation digitale, lot 3: impression du magazine L'Abeille, lot 4: portage sur site du magazine L'Abeille.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: réalisation du magazine L'Abeille en versions papier et adaptation digitale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de composition📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Lot 1: réalisation du magazine L'Abeille en versions papier et adaptation digitale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations appréciée au regard d'exemples de travaux similaires, d'une proposition et d'une réalisation”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 4 ans. Reconduction tacite et le...”
Description des renouvellements
Reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 4 ans. Reconduction tacite et le titulaire ne peut s'y opposer conformément à l'article R. 2112-4 du code la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: impression du magazine L'Abeille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché: Lot 3: impression du magazine L'Abeille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité des prestations appréciée au regard d'exemples de travaux similaires et d'une maquette”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: portage sur site du magazine L'Abeille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'envoi📦
Description du marché: Lot 4: portage sur site du magazine L'Abeille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1),
— le(s) pouvoir(s) habilitant le...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1),
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-bis, délégation de signature…),
— une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou pour les entreprise nouvellement créées, tout document permettant d'évaluer ses capacités financières).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“S'agissant uniquement du lot 3, le label Imprim'Vert ou équivalent dénotant de l'action du candidat en matière de prise en compte d'objectifs de...”
Liste et brève description des critères de sélection
S'agissant uniquement du lot 3, le label Imprim'Vert ou équivalent dénotant de l'action du candidat en matière de prise en compte d'objectifs de développement durable dans son activité:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affectées sur des prestations telles que celles objet du présent accord-cadre pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres du département des Hauts-de-Seine. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi...”
Conditions d'exécution du contrat
Les accords-cadres sont financés sur les fonds propres du département des Hauts-de-Seine. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans les conditions fixées aux articles R. 2191-20 et R. 2191-26 du code de la commande publique. Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. En cas de retard de paiement, le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
09:00 📅
“Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an,...”
Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 1 an, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 4 ans. Pour chacun de ces accords-cadres, la reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer conformément à l'article R. 2112-4 du code la commande publique. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit, par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée, avec accusé de réception, en respectant un préavis de 2 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Les délais d'exécution des prestations de chacun des lots sont prévus à l'article 3 du CCAP et commencent à compter de la réception du bon de commande.
Critères d'attribution du lot 1:
Critère 1: valeur technique noté sur 20 points, décomposée comme suit:
1.1) moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation (10 points sur 20) et
1.2) note méthodologique (10 points sur 20);
Critère 2: qualité des prestations appréciée au regard d'exemples de travaux similaires, d'une proposition et d'une réalisation noté sur 60 points et décomposé comme suit:
2.1) 3 exemples de création et réalisation en presse d'envergure (20 points sur 60);
2.2) 1 exemple de réalisation pour mobile incluant de la réalité augmentée (5 points sur 60 points);
2.3) 1 proposition de 2 books d'auteurs de BD (10 points sur 60);
2.4) 5 exemples de réalisations d'infographies du candidat (10 points sur 60);
2.5) la réalisation d'un feuillet de 4 pages (15 points sur 60);
Critère 3: prix apprécié au regard du Détail quantitatif estimatif (DQE) noté sur 20 points.
Critère d'attribution du lot 3
Critère 1: valeur technique noté sur 30 points et décomposée comme suit:
1.1) moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation (10 points sur 30);
1.2) moyens matériels et techniques dédiés à l'exécution de la prestation (10 points sur 30);
1.3) note méthodologique (10 points sur 30);
Critère 2: qualité des prestations appréciée au regard d'exemples de travaux similaires et d'une maquette noté sur 40 points et décomposé comme suit:
2.1) 3 exemples de publication différentes (15 points sur 40);
2.2) 1 exemple de publication sur un papier comparable au magazine (5 points sur 40);
2.3) une maquette en blanc pour la publication du magazine (20 points sur 40);
Critère 3: prix apprécié au regard du Détail quantitatif estimatif (DQE) noté sur 30 points.
Critère d'attribution du lot 4:
Critère 1: valeur technique noté sur 35 points et décomposé comme suit:
1.1) moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation (15 points sur 30);
1.2) moyens matériels et techniques dédiés à l'exécution de la prestation (15 points sur 30);
1.3) note méthodologique (5 points sur 30);
Critère 2: valeur environnementale noté sur 5 points;
Critère 3: prix apprécié au regard du Détail quantitatif estimatif (DQE) noté sur 60 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices), le référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.), le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 017-036827 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cons. Départ. Des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57, rue des Longues Raies
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation, impression et portage du magazine «L'Abeille» destine aux élèves de CM2 et aux collégiens de 6 et 5 du département des Hauts-de-Seine
2020_48_1”
Brève description:
“— lot 1: réalisation du magazine l'Abeille en versions papier et adaptation digitale;
— lot 3: impression du magazine l'Abeille;
— lot 4: portage sur site...”
Brève description
— lot 1: réalisation du magazine l'Abeille en versions papier et adaptation digitale;
— lot 3: impression du magazine l'Abeille;
— lot 4: portage sur site du magazine l'Abeille.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: réalisation du magazine l'Abeille en versions papier et adaptation digitale” Description
Description du marché:
“— lot 1: réalisation du magazine l'Abeille en versions papier et adaptation digitale.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: impression du magazine l'Abeille
Description
Description du marché: — lot 3: impression du magazine l'Abeille.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: portage sur site du magazine l'Abeille
Description
Description du marché: — lot 4: portage sur site du magazine l'Abeille.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036827
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200048L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réalisation du magazine l'abeille en versions papier et digitale
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Citizen Press
Adresse postale: 49, rue du Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.citizen-press.fr/agence-citizen-press/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200048L003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression du magazine l'Abeille
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Maury SAS
Adresse postale: ZI — route d'Étampes
Commune postale: Malesherbes
Code postal: 45330
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.societe.com/societe/maury-imprimeur-sa-087280061.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200048L004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Portage sur site du magazine l'Abeille
Date de conclusion du contrat: 2020-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adrexo Saint-Ouen
Adresse postale:
“ZI des Milles Europarc Pichaury Bâtiment D5 1330, avenue Guillibert de la Lauzière”
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.adrexo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“— les lots 1, 3 et 4 étant des accords-cadres à bons de commandes avec des montants minimums et maximums;
— l'ensemble des montants indiqués en tant que...”
— les lots 1, 3 et 4 étant des accords-cadres à bons de commandes avec des montants minimums et maximums;
— l'ensemble des montants indiqués en tant que valeurs finales du ou des lots sont donnés en prenant en compte le montant maximum annuel de chaque lot multiplié par quatre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2, boulevard de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et s.), le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, qui...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et s.), le recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2, boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 114-277336 (2020-06-12)