Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation et impression du journal d'information de l'agence de l'eau Rhin-Meuse
20MA34014-015-016”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Réalisation et impression du journal d'information de l'agence de l'eau Rhin-Meuse.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20ma34014
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Rédaction du journal d'information de l'agence de l'eau Rhin-Meuse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les deux mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de douze mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze...”
Informations complémentaires
Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze mois:
— montant minimal 5 625 EUR HT,
— montant maximal 11 250 EUR HT.
Chaque reconduction de douze mois:
— montant minimal 5 625 EUR HT,
— montant maximal 11 250 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20ma34015
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Exécution graphique du journal d'information de l'agence de l'eau.
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze...”
Informations complémentaires
Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze mois:
— montant minimal 9 700 EUR HT,
— montant maximal 19 400 EUR HT.
Chaque reconduction de douze mois:
— montant minimal 9 700 EUR HT,
— montant maximal 19 400 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 20ma34016
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Description du marché: Impression et routage du journal d'information de l'agence de l'eau.
Informations complémentaires:
“Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze...”
Informations complémentaires
Les prestations de ce lot seront susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de douze mois:
1 période de douze mois:
— montant minimal 7 250 EUR HT,
— montant maximal 14 500 EUR HT.
Chaque reconduction de douze mois:
— montant minimal 7 250 EUR HT,
— montant maximal 14 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et...”
Liste et brève description des conditions
Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet «Dépôt». Dans le cas de cotraitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format XML) disponible aux adresses suivantes:
— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr
— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd
Candidature standard:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre), dûment renseigné et précisant:
—— si le candidat se présente seul ou en groupement;
—— le cas échéant, le mandataire du groupement et l'identité des cotraitants (verso du formulaire). En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, le candidat précisera la répartition des prestations entre cotraitant(s) et/ou sous-traitant(s);
— formulaire DC4 ou équivalent: déclaration de sous-traitance, le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Candidature DUME: le Document unique de marché européen (DUME) prévu à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet «Dépôt». Dans le cas de cotraitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format XML) disponible aux adresses suivantes:
— le «service DUME» mis à disposition par l'État: https://dume.chorus-pro.gouv.fr
— le service mis à disposition par la Commission européenne: https://ec.europa.eu/tools/espd
Candidature standard:
— la déclaration du candidat, (formulaire DC2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées.
Chiffre d'affaire: chiffre d'affaire portant au maximum sur les trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références, les titres d'études et professionnels, les moyens matériels, les certificats de qualités, tels que énumérés à l'article 5 du règlement de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références, les titres d'études et professionnels, les moyens matériels, les certificats de qualités, tels que énumérés à l'article 5 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26
14:00 📅
“Les prestations des différents lots feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Les prestations des différents lots feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La transmission des documents par voie électronique ne peut être réalisée qu'à l'adresse suivante: https://www.eau-rhin-meuse.fr/marchespublics
En application de l'article R. 2132-12-6º du code de la commande publique, seuls les échantillons demandés aux candidats qui postulent pour le lot 3 seront transmis par courrier, avant la date limite de remises des offres indiquée à la page 1 du règlement de la consultation, à l'adresse ci-après: Agence de l'eau Rhin-Meuse — chemin du Longeau — à l'attention de DAP/Achat — BP 30019 — 57160 Rozérieulles.
Tous les autres éléments de l'offre pour le lot 3 devront être transmis par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626📞
Fax: +33 383305234 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 249-621046 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019 Rozérieulles
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation et impression du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
20MA34014-015-016”
Brève description:
“Réalisation et impression du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Rédaction du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse.
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 1 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 5 625 EUR HT — montant maximal:...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 1 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 5 625 EUR HT — montant maximal: 11 250 EUR HT. Chaque reconduction de douze mois: montant minimal: 5 625 EUR HT — montant maximal: 11 250 EUR HT.
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Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 2 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 9 700 EUR HT — montant maximal:...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 2 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 9 700 EUR HT — montant maximal: 19 400 EUR HT. Chaque reconduction de douze mois: montant minimal: 9 700 EUR HT — montant maximal: 19 400 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 3 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 7 250 EUR HT — montant maximal:...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 3 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: durée unique ou 1 période: montant minimal: 7 250 EUR HT — montant maximal: 14 500 EUR HT. Chaque reconduction de douze mois: montant minimal: 7 250 EUR HT — montant maximal: 14 500 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-621046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20MA34014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Rédaction du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eric Pilarczyk
Adresse postale: 4 rue du Climont
Commune postale: Vendenheim
Code postal: 67550
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 20MA34015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Exécution graphique du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: TEMA6TM
Adresse postale: 23 rue Dupont des Loges
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20MA34016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression et routage du journal d'information de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Est Imprimerie — Inter'Print SAS
Adresse postale: zone artisanale Tournebride, BP 20009
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Code postal: 57160
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
“Le marché est conclu pour une première période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre...”
Le marché est conclu pour une première période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les deux mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de douze mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois. La valeur totale finale du marché de 180 600 EUR HT comprend la durée initiale + les reconductions, le cas échéant. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la direction des achats et du patrimoine, après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par courrier électronique à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2021/S 112-294361 (2021-06-08)