Réalisation des travaux d'entretien des itinéraires de randonnée sur la Communauté d'agglomération du Cotentin

Communauté d'agglomération du Cotentin

Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la Communauté d'agglomération du Cotentin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Astre Environnement
• Ecoreca

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-12	Avis de marché
2020-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: Sdt-20-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8, rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 233402761 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072789
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les lots 1 à 11 sont des marchés réservés. Les lots 1 à 5 sont des marchés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 2113-13. Les lots 6 à 11 sont des marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail au sens de l'article L. 2113-12.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette
Numéro du lot: 1
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1

Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 3
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1re période, il est ensuite reconductible 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.

Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Numéro du lot: 4
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 5
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette
Numéro du lot: 6
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.

Valeur estimée hors TVA: 51 934 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles
Numéro du lot: 7
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.

Valeur estimée hors TVA: 56 807 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 8
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.

Valeur estimée hors TVA: 37 548 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Numéro du lot: 9
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.

Valeur estimée hors TVA: 61 796 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 10
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.

Valeur estimée hors TVA: 20 022 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée
Numéro du lot: 11
Brève description: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— pour les lots 1 à 5: les entreprises doivent produire conformément à la loi relative à l'économie sociale et solidaire de 2014, 1 justificatif de leur agrément,

— pour les lots 6 à 11: l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit:

—— produire le contrat d'objectif signé avec l'État qui vaut convention,

—— justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés, selon l'article 13 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée des marchés est fixée à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:

— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,

— de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,

— de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire 1 recours dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 031-072789 (2020-02-12)

Avis d'attribution de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Vindits

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427290
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-072789
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette.

Intitulé du lot: Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Brève description:

Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité…

… de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.

… Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.

Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette.

Intitulé du lot: Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Brève description:

Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.

Signalétique et balisage du réseau d'itinéraire de randonnée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Cotentin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Ecoreca
Numéro d'enregistrement national: 410 457 014
Adresse postale: 26 rue des Fougères
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233439472 📞
Courrier électronique: o.longueval@orange.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Astre Environnement
Numéro d'enregistrement national: 389 758 608 00043
Adresse postale: 70 chemin des Brûlés
Commune postale: Breteville-en-Saire
Code postal: 50100
Téléphone: +33 233100249 📞
Courrier électronique: astre.environnement862@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 177-427290 (2020-09-07)

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