Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des travaux d'entretien des itinéraires de randonnée sur la Communauté d'agglomération du Cotentin
Sdt-20-02”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du...”
Brève description
Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la Communauté d'agglomération du Cotentin.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Installation de balisage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien des installations de signalisation📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, il est ensuite reconductible 3 fois, à chaque...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, il est ensuite reconductible 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1re période, il est ensuite reconductible 3 fois, à chaque...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1re période, il est ensuite reconductible 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 934 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 807 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 548 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de...”
Description du marché
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de La Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 796 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 022 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— pour les lots 1 à 5: les entreprises doivent produire conformément à la loi relative à l'économie sociale et solidaire de 2014, 1 justificatif de leur agrément,
— pour les lots 6 à 11: l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit:
—— produire le contrat d'objectif signé avec l'État qui vaut convention,
—— justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés, selon l'article 13 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée des marchés est fixée à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée des marchés est fixée à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de cette 1 période, ils sont ensuite reconductibles 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction est expresse et est à la seule initiative de l'acheteur public. Le titulaire ne peut la refuser.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer 1...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les lots 1 à 11 sont des marchés réservés. Les lots 1 à 5 sont des marchés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 2113-13. Les lots 6 à 11 sont des marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail au sens de l'article L. 2113-12.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
— de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
— de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire 1 recours dans 1 délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 031-072789 (2020-02-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des travaux d'entretien des itinéraires de randonnée sur la communauté d'agglomération du Cotentin
Sdt-20-02”
Brève description:
“Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du...”
Brève description
Réalisation d'opérations de débroussaillage, des travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée, de la signalétique et du balisage du réseau d'itinéraires de randonnée de la communauté d'agglomération du Cotentin.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Cotentin.
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg” Description
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.”
Description du marché:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette.” Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
Afficher plus Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de...”
Description du marché
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg.
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Description du marché: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraire de randonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 031-072789
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K20054
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecoreca
Numéro d'enregistrement national: 410 457 014
Adresse postale: 26 rue des Fougères
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233439472📞
Courrier électronique: o.longueval@orange.fr📧
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: K20055
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles” Nom et adresse du contractant
Nom: Astre Environnement
Numéro d'enregistrement national: 389 758 608 00043
Adresse postale: 70 chemin des Brûlés
Commune postale: Breteville-en-Saire
Code postal: 50100
Téléphone: +33 233100249📞
Courrier électronique: astre.environnement862@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K20056
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: K20057
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: K20058
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Débroussaillage des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Hague, des Pieux et de Douve et Divette” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur le pôle de proximité de la Côte des Isles”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de...”
Titre
Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de la Saire, de Saint-Pierre-Église, du Val de Saire et de Montebourg
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Travaux d'entretien des ouvrages et du cheminement des itinéraires de randonnée sur les pôles de proximité de Cœur du Cotentin et de la Vallée de l'Ouve”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Signalétique et balisage du réseau d'itinéraires de randonnée
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
— de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
— de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 177-427290 (2020-09-07)