Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire. Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du GPMM. Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts:
— lot nº 1: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: bassins est» (Montant minimal: 100 000,00 EUR HT et montant maximal: 500 000,00 EUR HT);
— lot nº 2: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: bassins ouest» (Montant minimal: 400 000,00 EUR HT et montant maximal: 1 000 000,00 EUR HT). Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire, pour le Grand port maritime de Marseille
201902024-2/Jo”
Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire. Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du GPMM. Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts:
— lot nº 1: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: bassins est» (Montant minimal: 100 000,00 EUR HT et montant maximal: 500 000,00 EUR HT);
— lot nº 2: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: bassins ouest» (Montant minimal: 400 000,00 EUR HT et montant maximal: 1 000 000,00 EUR HT). Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassins est
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: bassins est.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassins ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: bassins ouest.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global, mais...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global, mais aussi le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (types de travaux, montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— les certificats de qualifications et/ou de qualité, pour les deux lots, demandés aux candidats sont en particulier:
—— qualifications FNTP 1131 — ouvrages de technicité courante ou équivalent;
—— qualifications FNTP 221 — forages et sondages ou équivalent les certificats de qualifications FNTP sont consultables à l'adresse internet suivante: http://www.fntp.fr/ — Le laboratoire en charge des essais et analyses chimiques (amiante, Hap, test pour Isdi...) devra être agrée et accrédité Cofrac, recevant les accréditations du ministère en charge de l'environnement pour la recherche des éléments polluants. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Non connu.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 201902024-2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 073-173785 (2020-04-09)
Informations complémentaires (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du Grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire. Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du GPMM. Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts:
— lot nº 1: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: Bassins Est» (montant minimal: 100 000,00 EUR HT et montant maximal: 500 000,00 EUR HT);
— lot nº 2: «réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: Bassins Ouest» (montant minimal: 400 000,00 EUR HT et montant maximal: 1 000 000,00 EUR HT). Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 073-173785
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte:
“Pour le lot 1 (Bassins Est), la valeur estimée est de 500 000,00 EUR. Pour le lot 2 (Bassins Ouest, la valeur estimée est de 1 000 000,00 EUR.” Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot 1 (Bassins Est), la valeur estimée est de 430 000,00 EUR. Pour le lot 2 (Bassins Ouest, la valeur estimée est de 900 000,00 EUR.”
Source: OJS 2020/S 075-177757 (2020-04-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire, pour le grand port maritime de Marseille
201902024-2/Jo”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet, dans le cadre du développement de l'activité du grand port maritime de Marseille (GPMM), la réalisation de campagnes de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire. Les travaux de reconnaissances et d'essais géotechniques sont à réaliser sur l'ensemble de la circonscription du GPMM. Le présent accord-cadre comporte deux lots géographiques distincts:
— lot n 1: «Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: Bassins est» (MT minimum: 100 000,00 EUR HT et MT maximum: 500 000,00 EUR HT);
— lot n 2: «Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: Bassins ouest» (Mt minimum: 400 000,00 EUR HT et MT maximum: 1 000 000,00 EUR HT).
Ces deux bassins s'étendent de Marseille à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 1: Bassins est.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Réalisation de sondages et d'essais géotechniques terrestres, in situ et en laboratoire — lot 2: Bassins ouest.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 073-173785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Bassins est
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Géotec
Adresse postale: 11 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 70 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous-traitant 1 : 35 000 euro(s) et sous-traitant 2 : 35 000 euro(s)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Bassins ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 70 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 162-391766 (2020-08-18)