Réalisation de sondages de sols sur les aires extérieures de l'INB37B du CEA Cadarache

CEA — Centre de Cadarache

Cette prestation comprend:
— la rédaction des études préalables aux prestations;
— les investigations géophysiques pour la cartographie du terrain naturel et des structures enterrées sur;
— la zone étudiée et la démonstration de l’innocuité des sondages vis-à-vis des structures enterrées;
— la réalisation des opérations de forages à l’aide d’outils électroportatifs pour les sondages «faible profondeur» et selon la technique sonique sans fluide, avec confinement pour les forages autres.
— les mesures nucléaires sur les sols extraits;
— l’échantillonnage des sols extraits et le conditionnement des échantillons;
— les mesures nucléaires sur échantillons;
— la rédaction d’un rapport final d’intervention.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-24 Avis de marché
2020-05-07 Informations complémentaires
2020-06-03 Informations complémentaires
2020-07-03 Informations complémentaires
2020-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de forage
Numéro de référence: B20-01150-CIA
Brève description:
Cette prestation comprend: — la rédaction des études préalables aux prestations; — les investigations géophysiques pour la cartographie du terrain naturel et des structures enterrées sur; — la zone étudiée et la démonstration de l’innocuité des sondages vis-à-vis des structures enterrées; — la réalisation des opérations de forages à l’aide d’outils électroportatifs pour les sondages «faible profondeur» et selon la technique sonique sans fluide, avec confinement pour les forages autres. — les mesures nucléaires sur les sols extraits; — l’échantillonnage des sols extraits et le conditionnement des échantillons; — les mesures nucléaires sur échantillons; — la rédaction d’un rapport final d’intervention.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de forage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: 13108 Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.naudan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254772 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-06-01 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145870
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
«Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables».
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation comprend:
— la rédaction des études préalables aux prestations;
— les investigations géophysiques pour la cartographie du terrain naturel et des structures enterrées sur;
— la zone étudiée et la démonstration de l’innocuité des sondages vis-à-vis des structures enterrées;
— la réalisation des opérations de forages à l’aide d’outils électroportatifs pour les sondages «faible profondeur» et selon la technique sonique sans fluide, avec confinement pour les forages autres.
— les mesures nucléaires sur les sols extraits;
— l’échantillonnage des sols extraits et le conditionnement des échantillons;
— les mesures nucléaires sur échantillons;
— la rédaction d’un rapport final d’intervention.
Ces prestations comprennent notamment:
— la campagne de mesures géophysiques et son interprétation pour la cartographie du terrain naturel et la localisation des structures enterrées;
— la vérification de l’innocuité des forages;
— le dimensionnement des postes de spectrométrie gamma (calcul des fonctions de transfert et définition des temps de comptage);
— l’amenée du matériel et des aménagements;
— la mise en place du chantier;
Pour chaque point de forage:
— le déplacement et le positionnement de la foreuse;
— la mise en place des confinements;
— la foration;
— l’extraction des carottes (forages soniques) ou la constitution des SG500 de sols extraits (forages faible profondeur);
— les informations géologiques (log géologique pour les forages soniques, caractéristiques des sols pour les forages «faible profondeur»);
— la mesure par spectrométrie gamma des sols extraits;
— l’échantillonnage des carottes et SG500 de sols extraits;
— la mesure par spectrométrie gamma des échantillons;
— le transfert des carottes, SG500 de sols extraits et échantillons à chaque poste;
— le conditionnement et la gestion des déchets;
— le comblement et la fermeture du forage;
— le nettoyage et la libération du confinement;
— la fourniture de la fiche forage;
— le repli de chantier;
— le rapport de fin d’intervention (intermédiaire à l’issue des forages «faible profondeur», puis définitif à l’issue des forages soniques confinés).
Durée de l'accord: 10 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour participer à cette consultation, le titulaire devra disposer d’une attestation (CEFRI-E) ou détenir la certification relevant des articles R. 4451-122 à 124 du code du travail, et disposer de personnels ayant suivi une formation relative à la prévention des risques radiologiques (option CR ou option acceptée par le chef d'installation) délivrée par un organisme de formation certifié (CEFRI-F).
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Les prestations de radioprotection et pilotage de chantier relèvent du périmètre CAEAR (Commission d'acceptation des entreprises d'assainissement radioactif) du CEA pour le domaine D3.2, les prestations de mesures par spectrométrie gamma et échantillonnages relèvent du périmètre CAEAR D3.1, conformément aux dispositions de la note d'instruction générale CEA nº 537 du 14.11.2005 et à la circulaire nº 2 indice 2 de mars 2015.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Naudan
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2020/S 061-145870 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation comprend: — la rédaction des études préalables aux prestations; — les investigations géophysiques pour la cartographie du terrain naturel et des structures enterrées sur la zone étudiée et la démonstration de l’innocuité des sondages vis-à-vis des structures enterrées; — la réalisation des opérations de forages à l’aide d’outils électroportatifs pour les sondages «faible profondeur» et selon la technique sonique sans fluide, avec confinement pour les forages autres; — les mesures nucléaires sur les sols extraits; — l’échantillonnage des sols extraits et le conditionnement des échantillons; — les mesures nucléaires sur échantillons; — la rédaction d’un rapport final d’intervention.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-217931
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145870
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres (à titre indicatif) est également reportée au 26.6.2020 (15h30).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les investigations géophysiques pour la cartographie du terrain naturel et des structures enterrées sur la zone étudiée et la démonstration de l’innocuité des sondages vis-à-vis des structures enterrées;
— la réalisation des opérations de forages à l’aide d’outils électroportatifs pour les sondages «faible profondeur» et selon la technique sonique sans fluide, avec confinement pour les forages autres;
Source: OJS 2020/S 091-217931 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-06-03)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Saint-Paul-lès-Durance
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date limite de soumission: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262851
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
La date de remise des offres (à titre indicatif) est également reportée au 29 juillet à 16h00.
Source: OJS 2020/S 108-262851 (2020-06-03)
Informations complémentaires (2020-07-03)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Saint-Paul-lez-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-317391
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres (à titre indicatif) est également reportée au 24.8.2020 (16h00).
Source: OJS 2020/S 129-317391 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-513835
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — la mise en place du chantier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 210-513835 (2020-10-23)