Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur le territoire de l'aire urbaine angevine élargie
Angers Loire Métropole
Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur l'aire urbaine angevine élargie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alyce
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-26 | Avis de marché |
| 2020-03-23 | Informations complémentaires |
| 2020-03-26 | Informations complémentaires |
| 2020-04-15 | Informations complémentaires |
| 2020-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: G20TRACEAEMC2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101755
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 043-101755 (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: G20TRACEAEMC2
Brève description:
Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur l'aire urbaine angevine élargie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101755
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:
Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur le territoire de l'aire urbaine angevine élargie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole/Communautés de communes: Loire Layon Aubance/Anjou Loir et Sarthe/ Baugeois Vallée/Vallée du Haut Anjou/Anjou Bleu Communauté
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Une adresse électronique valide et régulièrement consultée
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention de groupement de «prestations intellectuelles» du 19.12.2017. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement par chacun des membres du groupement en ce qui les concerne, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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La durée du contrat court à compter de sa date de notification et s'achève à la date de remise des prestations à l'issue de la phase 3 de chaque prix du BPU. Elle est estimée à 6 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 043-101755 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146344
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101755
Numéro JO-S: 61
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président d'Angers Loire Métropole
Source: OJS 2020/S 061-146344 (2020-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146344
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101755
Numéro JO-S: 61
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président d'Angers Loire Métropole
Source: OJS 2020/S 061-146344 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151429
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2020/S 063-151429 (2020-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151429
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2020/S 063-151429 (2020-03-26)
Informations complémentaires (2020-04-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182723
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 077-182723 (2020-04-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182723
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.
Le CCTP tenant compte des évolutions du calendrier de l'enquête est disponible sur la plate-forme marchés sécurisés: https://alm.marches-securises.fr
Le règlement de consultation a été mis à jour concernant la date limite de remise des offres. Il est également disponible sur la plate-forme marchés sécurisés.
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Avis d'attribution de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 511 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427039
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Nom: Alyce
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 511 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 177-427039 (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 511 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427039
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 28.8.2020. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont issu d'un détail quantitatif estimatif. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne (fonds FEDER).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Nom: Alyce
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 511 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 177-427039 (2020-09-07)
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