Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur le territoire de l'aire urbaine angevine élargie
G20TRACEAEMC2”
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Brève description:
“Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur l'aire urbaine angevine élargie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole/Communautés de communes: Loire Layon Aubance/Anjou Loir et Sarthe/ Baugeois Vallée/Vallée du Haut Anjou/Anjou...”
Site principal ou lieu d'exécution
Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole/Communautés de communes: Loire Layon Aubance/Anjou Loir et Sarthe/ Baugeois Vallée/Vallée du Haut Anjou/Anjou Bleu Communauté
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Description du marché:
“Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur le territoire de l'aire urbaine angevine élargie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Une adresse électronique valide et régulièrement consultée
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.
“Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué...”
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention de groupement de «prestations intellectuelles» du 19.12.2017. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement par chacun des membres du groupement en ce qui les concerne, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La durée du contrat court à compter de sa date de notification et s'achève à la date de remise des prestations à l'issue de la phase 3 de chaque prix du BPU. Elle est estimée à 6 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 043-101755 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président d'Angers Loire Métropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema sur le territoire de l'aire urbaine angevine élargie.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101755
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 061-146344 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Angers
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 063-151429 (2020-03-26)
Informations complémentaires (2020-04-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y...”
L'ouverture des offres se déroulera au sein des locaux de la direction de la commande publique. Aucune personne extérieure au service n'est autorisée à y assister.
Le CCTP tenant compte des évolutions du calendrier de l'enquête est disponible sur la plate-forme marchés sécurisés: https://alm.marches-securises.fr
Le règlement de consultation a été mis à jour concernant la date limite de remise des offres. Il est également disponible sur la plate-forme marchés sécurisés.
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Source: OJS 2020/S 077-182723 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2020-09-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 511 060 💰
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101755
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-G20054T-00
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alyce
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511 060 💰
“Date de signature du marché: 28.8.2020. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”
Date de signature du marché: 28.8.2020. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont issu d'un détail quantitatif estimatif. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne (fonds FEDER).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 177-427039 (2020-09-07)