Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF
Voies navigables de France
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre- Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • France › Auvergne-Rhône-Alpes
- • France › Centre — Val de Loire
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-14 | Avis de marché |
| 2020-05-26 | Informations complémentaires |
| 2021-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Numéro de référence: vnfdtcb-dt-20-ope-subaquatique
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 345341345 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=580856&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231704
Numéro JO-S: 97
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 097-231704 (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Numéro de référence: vnfdtcb-dt-20-ope-subaquatique
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre- Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze, CS 36229
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 345341345 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=580856&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231704
Numéro JO-S: 97
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre- Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF.
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est de deux ans. À compter de la notification, le marché est conclu pour une période ferme de un an reconductible une fois pour période de un an. Le marché est reconduit tacitement, si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique du 1.4.2019. Un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé; pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
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Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La présente consultation est susceptible d'être renouvelée au terme de la validité de l'accord-cadre (soit deux années maximum).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 097-231704 (2020-05-14)
Informations complémentaires (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-249063
Se réfère à l'avis: 2020/S 097-231704
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-249063
Se réfère à l'avis: 2020/S 097-231704
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF.
Source: OJS 2020/S 103-249063 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147174
Numéro JO-S: 58
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels et humains mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse détaillée aux trois (3) études de cas fournies par VNF
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence et clarté des exemples de rapports demandés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom: Nautilia Travaux subaquatiques Sarl
Adresse postale: 5 rue des Armateurs
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 058-147174 (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 058-147174
Numéro JO-S: 58
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels et humains mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse détaillée aux trois (3) études de cas fournies par VNF
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence et clarté des exemples de rapports demandés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom: Nautilia Travaux subaquatiques Sarl
Adresse postale: 5 rue des Armateurs
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 058-147174 (2021-03-19)
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