Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre- Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF
vnfdtcb-dt-20-ope-subaquatique”
Titre
Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF
vnfdtcb-dt-20-ope-subaquatique
Afficher plus
Produits/services: Services de plongée📦
Brève description:
“Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction...”
Brève description
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre- Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de plongée📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est de deux ans. À compter de la notification, le marché est conclu pour une période ferme de un an reconductible une...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est de deux ans. À compter de la notification, le marché est conclu pour une période ferme de un an reconductible une fois pour période de un an. Le marché est reconduit tacitement, si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique du 1.4.2019. Un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique du 1.4.2019. Un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé; pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-23
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La présente consultation est susceptible d'être renouvelée au terme de la validité de l'accord-cadre (soit deux années maximum).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://Dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 097-231704 (2020-05-14)
Informations complémentaires (2020-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction...”
Brève description
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 097-231704
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession” Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser...”
Texte
Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé; pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser...”
Texte
Liste et description succincte des conditions: en application de l'article R. 2143-9 du code de la commande publique du 1.4.2019, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé; pour les candidats ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Le candidat devra fournir les titres professionnels de scaphandrier travaux publics de son personnel.
La société devra transmettre également le certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention A classe 2 délivré par un organisme accrédité Cofrac (arrêté du 12.12.2016).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 103-249063 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction...”
Brève description
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau confié à la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Le montant maximal pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 450 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels et humains mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse détaillée aux trois (3) études de cas fournies par VNF
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence et clarté des exemples de rapports demandés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 097-231704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-61-10-013
Titre:
“Réalisation d'opérations subaquatiques sur les ouvrages et le réseau navigable de la direction territoriale Centre-Bourgogne de VNF”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Nautilia Travaux subaquatiques Sarl
Adresse postale: 5 rue des Armateurs
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Source: OJS 2021/S 058-147174 (2021-03-19)