Rd1089 — confortement de talus par paroi clouée — commune de Boën sur Lignon

Conseil général de la Loire

La présente consultation concerne des travaux de confortement d'affaissement de chaussée et de renforcement du talus aval de la route Rd1089, par la réalisation d'une paroi clouée, entre le Pr 32+200 et le Pr 32+250, sur la commune de Boën sur Lignon. Terrassements (cent-soixante-quinze m³ de déblais et quatre-vingt-cinq m³ de remblais) ouvrage de soutènement (béton projeté cent-trente-cinq mètres carrés, armatures metalliques cent-vingt kg, ancrages D28mm - cent-cinquante-cinq m, croix de St André 4) chaussées et équipement (glissières quarante-deux m, Gnt cinquante-quatre m³, grave ciment soixante-six m³, Bbsg vingt-cinq t). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est l'automne 2020. Le délai d'exécution du marché, comprenant le délai de préparation (un mois) et le délai d'exécution des travaux (deux mois), est fixé à trois mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-25 Avis de marché
2020-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Numéro de référence: 20at-Dajcp-1706-J
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de confortement d'affaissement de chaussée et de renforcement du talus aval de la route Rd1089, par la réalisation d'une paroi clouée, entre le Pr 32+200 et le Pr 32+250, sur la commune de Boën sur Lignon. Terrassements (cent-soixante-quinze m³ de déblais et quatre-vingt-cinq m³ de remblais) ouvrage de soutènement (béton projeté cent-trente-cinq mètres carrés, armatures metalliques cent-vingt kg, ancrages D28mm - cent-cinquante-cinq m, croix de St André 4) chaussées et équipement (glissières quarante-deux m, Gnt cinquante-quatre m³, grave ciment soixante-six m³, Bbsg vingt-cinq t). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département — 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-302766
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat solution au +33 892140004 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de confortement d'affaissement de chaussée et de renforcement du talus aval de la route Rd1089, par la réalisation d'une paroi clouée, entre le Pr 32+200 et le Pr 32+250, sur la commune de Boën sur Lignon. Terrassements (cent-soixante-quinze m³ de déblais et quatre-vingt-cinq m³ de remblais) ouvrage de soutènement (béton projeté cent-trente-cinq mètres carrés, armatures metalliques cent-vingt kg, ancrages D28mm - cent-cinquante-cinq m, croix de St André 4) chaussées et équipement (glissières quarante-deux m, Gnt cinquante-quatre m³, grave ciment soixante-six m³, Bbsg vingt-cinq t). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2123-1, R. 2123-1 1o, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est l'automne 2020. Le délai d'exécution du marché, comprenant le délai de préparation (un mois) et le délai d'exécution des travaux (deux mois), est fixé à trois mois.
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Durée de l'accord: 3 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Identification du candidat. Déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux (en lien avec l'objet du présent marché) exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités à l'article 7.1.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
11 / ouvrages d'art et de génie civil, 1131 ouvrages de technicité courante, 1141 ouvrages en maçonnerie. 23 / ouvrages en terre, terrassements, 232 travaux de terrassement courants. 25 / soutènement: 253 autres types de soutènement, 254 ancrages, 2541 tirants à la fois actifs et définitifs, 2542 autres ancrages y compris cloutage et boulonnage. 32 / trafic important 150 < Tmja < ou égal 750 Pl/Jour, 321 assises de chaussée, 322 revêtements en matériaux enrobés. 37 / équipements de la route: 3732 pose d'équipements de sécurité en autres matériaux. 72 / travaux liés à la réparation réhabilitation et au renforcement des structures de génie civil, 723 ouvrages en fondation spécialité, 7234 reprise de clous, de tirants, de boulons d'ancrage et de tête de micro pieux, 726 structure des maçonneries spécialités 7261, 7262 et 7263 727 structures en béton spécialités 7271 à 7276 au titre des identifications professionnelles de la FNTP année 2019 le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Clause exécution: article 1.2.5 du CCTP: contraintes liées à la présence d'un ruisseau article 1.2.7 du CCTP: limitation des nuisances.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
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Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat solution au +33 892140004 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2020/S 124-302766 (2020-06-25)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de confortement d'affaissement de chaussée et de renforcement du talus aval de la route RD1089, par la réalisation d'une paroi clouée, entre le PR 32+200 et le PR 32+250, sur la commune de Boën-sur-Lignon. Terrassements (175 m³ de déblais et 85 m³ de remblais) ouvrage de soutènement (béton projeté 135 m
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Valeur totale du marché: 107819.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515499
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-302766
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Nom: Pyramid SAS
Adresse postale: ZI La Silardière
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 107819.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Source: OJS 2020/S 212-515499 (2020-10-26)