Produits et végétaux pour espaces verts et terrains de sports

Commune d'Achères

Engrais, amendements, produits phytosanitaires, placages et mélange de semences gazon, mélange de semences de fleurs, paillis, rétenteurs d'eau, substrats, PBI, peintures de traçage pour terrains de sports, arbres tiges d'alignement et d'ornement, cépée, de conifères, baliveaux et touffes d'arbres, arbustes à feuilles caduques ou persistantes, plantes grimpantes ou sarmenteuses, rosiers, plantes dites de terre de bruyère, vivaces, plantes à massifs (annuelles vivaces et bisannuelles en godets) pour les différentes plantations des espaces verts de la ville d'Achères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Achères

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Plantes › Arbustes
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-23	Avis de marché
2020-12-17	Informations complémentaires
2021-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 202102
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Peintures 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Achères
Adresse postale: 8 rue Deschamps-Guérin
Code postal: 78260
Commune postale: Achères
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-acheres78.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 139796400 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-569585
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 268 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits horticoles
Numéro du lot: A
Brève description:

Engrais, amendements, produits phytosanitaires, placages et mélange de semences gazon, mélange de semences de fleurs, paillis, rétenteurs d'eau, substrats, PBI.

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Dans tous les cas, la dernière période de reconduction prendra fin au plus tard le 31.1.2025.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Peinture de traçage pour terrains de sports
Numéro du lot: B
Brève description: Peintures de traçage pour terrains de sports.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Arbres, arbustes et vivaces
Numéro du lot: C
Brève description:

Arbres tiges d'alignement et d'ornement, cépée, de conifères, baliveaux et touffes d'arbres, arbustes à feuilles caduques ou persistantes, plantes grimpantes ou sarmenteuses, rosiers, plantes dites de terre de bruyère, vivaces.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes annuelles, vivaces et bisannuelles
Numéro du lot: D
Brève description: Plantes à massifs (annuelles vivaces et bisannuelles en godets).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Attestation d'agrément officiel de distributeur de produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés pour le lot A;

— Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Les achats seront financés par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780005100179
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. À l'exception du BPU et du DQE à remettre au format .xls ou équivalent et non pas au format PDF, aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 202102. Une visite sur site est obligatoire pour le lot A. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont définies dans le règlement de la consultation. Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 232-569585 (2020-11-23)

Informations complémentaires (2020-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-620722
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-569585
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2020/S 249-620722 (2020-12-17)

Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Engrais, amendements, produits phytosanitaires, placages et mélange de Semences gazon, mélange de semences de fleurs, paillis, rétenteurs d'eau, substrats, PBI, peintures de traçage pour terrains de sports, arbres tiges d'alignement et d'ornement, cépée, de conifères, baliveaux et touffes d'arbres, arbustes à feuilles caduques ou persistantes, plantes grimpantes ou sarmenteuses, rosiers, plantes dites de terre de bruyère, vivaces, plantes à massifs (annuelles vivaces et bisannuelles en godets) pour les différentes plantations des espaces verts de la ville d'Achères.

Valeur totale du marché: 268 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-156853
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

grimpantes ou sarmenteuses, rosiers, plantes dites de terre de bruyère, vivaces, plantes à massifs (annuelles vivaces et bisannuelles en godets) pour les différentes plantations des espaces verts de la ville d'Achères.

Engrais, amendements, produits phytosanitaires, plaçages et mélange de semences gazon, mélange de semences de fleurs, paillis, rétenteurs d'eau, substrats, PBI.

Arbres tiges d'alignement et d'ornement, cépée, de conifères, Baliveaux et touffes d'arbres, arbustes à feuilles caduques ou persistantes, plantes grimpantes ou sarmenteuses, rosiers, plantes dites de terre de bruyère, vivaces.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Soufflet vigne
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 10415.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Deppik
Commune postale: Maisons-Lafitte
Code postal: 78600
Valeur totale du marché: 1 720 EUR 💰
Nom: Société des pépinières Châtelain
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Valeur totale du marché: 1 908 EUR 💰
Nom: Scea simier
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Valeur totale du marché: 14 443 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Dans tous les cas, la dernière période de reconduction prendra fin au plus tard le 31.1.2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 062-156853 (2021-03-25)

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